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Recueil des actes administratifs de 2013
MARS 2013
Publié le 3 avril 2013
Modifié le 3 avril 2013

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

SOMMAIRE - MARS

  • CABINET
    • 8 février
      2013-139 (format PDF - 376.6 ko) Relatif à la publication des annonces judiciaires et légales dans le département de la Réunion pour l’année 2013
    • 7 mars
      2013-336 (format PDF - 433 ko) Réglementant l’accès des personnes sur certains sentiers de randonnée
    • 12 mars
      2013-353 (format PDF - 132.1 ko) Réglementant l’accès des personnes sur certains sentiers de randonnée
    • 14 mars
      2013-412 (format PDF - 331.5 ko) Portant renouvellement de l’agrément départemental attribué à l’Association Départementale Unité Mobile de Premiers Secours et d’Assistance de la Réunion (UMPSA 974) pour les formations aux premiers secours
    • 19 mars
      2013-391 (format PDF - 281.5 ko) Réglementant l’accés des personnes sur certains sentiers de randonnée
    • 25 mars
      2013-433 (format PDF - 421.9 ko) Réglementant l’accés des personnes sur certains sentiers de randonnée
    • 28 mars
      2013-444 (format PDF - 473.4 ko) Portant agrément départemental attribué à l’Association française des premiers secours de la Réunion (A.F.P.S. 974) pour les formations aux premiers secours
  • SOUS-PREFET COHESION SOCIALE ET JEUNESSE
    • 21 février
      2013-186 (format PDF - 34.4 ko) Portant main-levée de l’arrêté préfectoral n° 11-1117 du 18 juillet 2011 déclarant insalubres irrémédiables deux immeubles d’habitation, édifiés sur la parcelle cadastrée BN 95 - 130 ET 134 rue St Louis sur le territoire de la commune de St Paul
    • 3 mars
      2013-363 (format PDF - 66.4 ko) Portant constat d’urgence et injonction de faire cesser un danger ponctuel imminent pour la santé publique, au n° 36-38 rue Lory les Bas, parcelle cadastrée BE 382 sur le territoire de la commune de Saint-Denis, propriété de Mme JALIA (épouse NABENEZA) Marie-Berthe
    • 19 mars
      2013-405 (format PDF - 27.6 ko) Mettant en demeure M. COUTAYE CAROUMBIN Simon de faire cesser un danger imminent pour la santé et la sécurité des occupants d’un immeuble d’habitation aménagé en 32 logements érigé sur la parcelle cadastrée EX 255 au 8 rue Courbe - Savanna sur le territoire de la commune de Saint-PAUL
      AP_13-405_ST_PAUL_8_rue_Courbe_annexe-1 (format PDF - 43 ko) Annexe à l’arrêté préfectoral n° 13-405 du 19 mars 2013
      2013-400 (format PDF - 33.4 ko) Portant mainlevée de l’arrêté préfectoral n° 2007 du 4 juillet 2007 déclarant insalubres irrémédiables 11 habitations individuelles, édifiées sur la parcelle cadastrée AL 569, ruelle Ramachetty sur le territoire de la commune de Saint-André
      2013-403 (format PDF - 33.6 ko) Portant mainlevée de l’arrêté préfectoral n° 547 du 21 février 2007 déclarant insalubre remédiable une maison d’habitation, édifiée sur la parcelle cadastrée AL 569 - 125, ruelle Ramachetty sur le territoire de la commune de St André
      2013-402 (format PDF - 33.8 ko) Portant mainlevée de l’arrêté préfectoral n° 548 du 21 février 2007 déclarant insalubre irrémédiable une maison d’habitation, édifiée sur la parcelle cadastrée AL 569 - 141, ruelle Ramachetty sur le territoire de la commune de St André
      2013-401 (format PDF - 33.8 ko) Portant mainlevée de l’arrêté préfectoral n° 2006 du 4 juillet 2007 déclarant insalubres remédiables 8 habitations individuelles, édifiées sur la parcelle cadastrée AL 569, ruelle Ramachetty sur le territoire de la commune de St André
      2013-404 (format PDF - 36 ko) Portant mainlevée partielle de l’arrêté préfectoral n° 12-645 du 11 mai 2012 déclarant insalubre remédiable un immeuble d’habitation appartenant à M. et Mme SINAPAN Jean-Pierre situé sur les parcelles cadastrées BD 217 et BD 218, au n° 52 rue Lory les Hauts Sainte-Clotilde sur le territoire de la commune de St Denis
    • 20 mars
      2013-410 (format PDF - 33.9 ko) Valant mainlevée de l’arrêté préfectoral n° 2509 du 27 décembre 2011 déclarant insalubre irrémédiable une maison d’habitation, édifiée sur la parcelle cadastrée AB 157 - 35, chemin la Paix sur le territoire de la commune de Saint-Benoit
  • DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET DU CADRE DE VIE
    • 01 mars
      2013-262 (format PDF - 662.4 ko) Portant approbation de la troisième modification de la convention constitutive du Groupement d’Intérêt Public Cyclotron de Réunion Océan Indien (CYROI)
    • 6 mars
      2013-318 (format PDF - 54.1 ko) Autorisant la levée de la consignation de somme à l’encontre de M. Philippe EMMA
    • 8 mars
      2013-339 (format PDF - 72.3 ko) Portant renouvellement du conseil scientifique du Parc national de la Réunion
    • 14 mars
      2013-366 (format PDF - 358.2 ko) Modifiant l’arrêté n° 2011-612 portant sur le renouvellement la composition de la Commission Départementale de la Chasse et de la Faune Sauvage de la Réunion
    • 18 mars
      2013-383 (format PDF - 59.7 ko) Modifiant l’arrêté n° 2011-1362 du 13 septembre 2011 autorisant la société CISE REUNION à exploiter un stockage de récipients de chlore liquéfié sur le territoire de la commune de St André - Lieu-dit Champ Borne
      2013-384 (format PDF - 71.6 ko) Mettant en demeure la CASSE AUTO IVOULA de régulariser la situation administrative de son installation classée et de faire évacuer les déchets qu’elle stocke sur les parcelles cadastrées sous les n° 000 BN 0137 et 000 BN 0138, Route de la Riviére des Pluies
      2013-387 (format PDF - 552.5 ko) Déclarant d’utilité publique les acquisitions et travaux nécessaires au projet de réalisation de deux réservoirs d’eau potable "Filaos / Trou d’eau et Tan Rouge" et prononçant la cessibilité des terrains d’assiette concernés, sur le territoire de la commune de Saint-Paul
      2013-385 (format PDF - 99.2 ko) Portant autorisation de pénétrer des propriétés privées dans le cadre du projet de réalisation d’une voie vélo et d’une bande d’arrêt d’urgence entre Ste Suzanne et la Ravine des Chévres
    • 21 mars
      2013-417 (format PDF - 409.9 ko) Prorogeant les effets de la déclaration d’utilité publique des acquisitions et travaux nécessaires au projet de réalisation de la "ZAC du Mail", sur le territoire de la commune de St Pierre
    • 27 mars
      2013-442 (format PDF - 273.4 ko) Portant autorisation de pénétrer et d’occuper temporairement des propriétés privées dans le cadre du projet d’extension haute du périmétre irrigué du Bras de Cilaos sur les secteurs de Bellevue et Maison Rouge, sur le territoire de la commune de St Louis
    • 28 mars
      2013-434 (format PDF - 349.9 ko) Portant prescriptions spécifiques relatives au dossier de déclaration au titre de l’article L. 214-3 du code de l’Environnement, concernant le prélèvement d’eau à usage agricole dans la riviére du Mât
    • 29 mars
      2013-449 (format PDF - 595.9 ko) Portant création d’une commission de suivi de site (CSS) dans le cadre du fonctionnement de la Société Réunionnaise de Produits Pétroliers (SRPP) située sur le territoire de la commune du pORT
  • SECRETARIAT GENERAL POUR LES AFFAIRES REGIONALES
    • 28 février
      2013-252 (format PDF - 340.6 ko) Relatif aux accords annuels de modération de prix de produits de grande consommation de l’article L. 410-5 du code de commerce pour l’année 2013 dans le département de la Réunion
      annexe_1_Liste_des_produits (format PDF - 29.3 ko) Annexe 1 : Liste d’unités de besoin du bouclier qualité prix
      annexe_2_liste_des_etablissements_participants (format PDF - 13.7 ko) Annexe 2 : Liste des établissements participants
      accord_de_moderation (format PDF - 933.7 ko) Accord de modération de prix sur une liste de produits de grande consommation pour l’année 2013
    • 6 mars
      2013-334 (format PDF - 93.2 ko) Modifiant l’arrêté préfectoral n° 335 du 13 mars 2012 portant attribution d’une subvention au titre du fonds de coopération régionale (FCR) à l’"Association Laïque pour l’Education, la Formation, la Prévention et l’Autonomie" (ALEFPA)
    • 14 mars
      2013-367 (format PDF - 674.6 ko) Portant premiére nomination des membres du conseil de Surveillance du Grand Port Maritime de la Réunion
    • 22 mars
      22_03_2013_ARRETE_AIDE_A_LA_CREATION_D_ENTREPRISES_DE_TECH_INNOVANTES (format PDF - 508.6 ko) Concours national 2013 - Aide à la création d’entreprises de technologies innovantes
  • SOUS-PREFECTURE DE SAINT-BENOIT
    • 5 février
      2013-25 (format PDF - 464 ko) Autorisant l’Office Municipal des Sports de la Plaine des Palmistes à organiser une compétition sportive dénommée " Relais de la Plaine des Palmistes"le dimanche 17 février 2013 sur le territoire de la commune de la Plaine des Palmistes
      SIGNALEURS_Relais_de_la_Plaine_des_Palmistes_ (format PDF - 141.1 ko) Liste des signaleurs du Relais de la Plaine des Palmistes du 17 février 2013
    • 8 février
      2013-27 (format PDF - 533.6 ko) Autorisant le Vélo Club de l’Est à organiser une compétition sportive dénommée "Rencontre des Ecoles de Vélo" le dimanche 17 février 2013 sur les berges de la Riviére des Roches et sur les routes de la commune de Bras-Panon
      SIGNALEURS_rencontre_des_ecoles_de_velo_ (format PDF - 112.7 ko) Liste des signaleurs du "Vélo Club de l’Est" 2013
    • 14 février
      2013-38 (format PDF - 429.1 ko) Autorisant le Club d’Athlétisme de la Plaine des Palmistes à organiser une compétition sportive dénommée "Les 10 km de la Plaine des Palmistes" le dimanche 3 mars 2013 sur le territoire de la commune de la Plaine des Palmistes
      SIGNALEURS_Les10_km_de_la_Plaine_des_Palmistes_ (format PDF - 138.9 ko) Liste des signaleurs 10 km de la Plaine des Palmistes du 03 mars 2013
    • 21 février
      2013-42 (format PDF - 444.2 ko) Autorisant l’association MX Bras-Panon à organiser une manifestation sportive intitulée "Première Manche du Championnat de la Réunion de Motocross" le dimanche 3 mars 2013 sur le terrain Cadivel, chemin Bruna - Commune de Bras-Panon
    • 27 février
      2013-48 (format PDF - 636 ko) Autorisant le Triathlon Club des Marsouins à organiser le dimanche 3 mars 2013 une manifestation sportive intitulée "11éme Combiné de Saint-Benoit" sur le territoire de la commune de St Benoît et Ste Rose
      SIGNALEURS_11eme_Combine_Saint_Benoit_ (format PDF - 67.6 ko) Liste des signaleurs pour le 11éme Combiné de Saint-Benoît le 03 mars 2013
    • 5 mars
      2013-55 (format PDF - 398.1 ko) Autorisant le Vélo Club de l’Est à organiser une compétition sportive dénommée "VTT X country des Vacoas" le dimanche 10 mars 2013 de 8h00 13h00 sur le front de mer de la Riviére des Roches -Commune de Bras-Panon
    • 20 mars
      recepisse (format PDF - 306 ko) Manifestation sportive dénommée "Raid Académique UNSS Lycées" qui aura lieu le mercredi 27 mars 2013 de 8h00 à 16h00 sur les Berges de la Riviére des Roches et sentier littoral - Commune de saint-Benoit
    • 21 mars
      71-2013 (format PDF - 478.9 ko) Autorisant l’Athlétic Club Bras-Panon à organiser une compétition sportive dénommée "10 km de Bras-Panon" le dimanche 31 mars 2013 sur le territoire de la commune de Bras-Panon
      SIGNALEUR_10_km_Bras_Panon_ (format PDF - 67.4 ko) Liste des signaleurs des 10 km de Bras-Panon
  • DIRECTION DE L’AVIATION CIVILE
    • 18 mars
      2013-389 (format PDF - 720.1 ko) Arrêté portant organisation de la surveillance sur l’aérodrome de Saint-Pierre Pierrefonds
      2013-390 (format PDF - 815.4 ko) Portant organisation de la surveillance sur l’aérodrome de la Réunion Roland Garros
    • 21 mars
      2013-415 (format PDF - 2.9 Mo) Fixant les mesures de police applicables sur l’aérodrome de Saint-Pierre Pierrefonds
    • 25 mars
      2013-436 (format PDF - 307 ko) Relatif aux mesures de police applicables sur l’aérodrome de la Réunion - Roland Garros
      Annexe_AP_436_du_25_mars_2013_SARRG (format PDF - 637.7 ko) Annexe de l’arrêté n° 436 du 25 mars 2013
  • DIRECTION DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L’EMPLOI
    • 31 janvier
      Declaration_SAP_Eureka (format PDF - 53.1 ko) Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne enregistrée sous le numéro SAP 790376206 et formulée conformément à l’article L. 7232-1du code du travail
    • 8 mars
      Recepisse_de_declaration_SAP_LEGROS_Willy (format PDF - 52.8 ko) Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne enregistrée sous le n° SAP 790413918 et formulée conformément à l’article L. 7232-1 du code du travail
    • 25 mars
      2013-01 (format PDF - 81.8 ko) Délivrant le titre de "Maître - restaurateur" à M. Christophe L’HEVEDER
    • 27 mars
      Recepisse_SAP_de_IDEA_SERVICES (format PDF - 52.7 ko) Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne enregistrée sous le n° SAP 791450265 n° Siret : 79145026500016 et formulée conformément à l’article L. 7232-1 du code du travail
    • 28 mars
      Declaration_SAP_APAL (format PDF - 61.4 ko) Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 390765824 n° Siret : 39076582400052 et formulée conformément à l’article L. 7232-1 du code du travail
      Declaration_SAP_de_FRASS (format PDF - 63.2 ko) Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne enregistrée sous le n° SAP 532487089n° Siret : 53248708900015 et formulée conformément à l’article L. 7232-1 du code du travail
  • DIRECTION DE L’ENVIRONNEMENT, DE L’AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT
    • 21 mars
      2013-416 (format PDF - 678.4 ko) Portant déclassement du domaine public maritime
  • DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE
    • 11 mars
      2013-345 (format PDF - 381.4 ko) Portant habilitation du Centre Educatif Fermé à Sainte-Anne géré par l’Association Aide et Protection de l’Enfance et de la Jeunesse
  • COURS D’APPEL DE SAINT-DENIS
    • 6 février
      deleg_de_signature (format PDF - 1.4 Mo) Décision portant délégation de signature - marchés publics
  • CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE
    • 20 février
      2013-7 (format PDF - 638.8 ko) Épreuve orale d’admission pour les instituts de formation en soins infirmiers du CHU de la Réunion
  • AGENCE REGIONALE DE SANTE
    • 12 février
      2013-35 (format PDF - 242.1 ko) Portant autorisation de l’application à la réunion du protocole de coopération entre professionnels de santé autorise en région Nord-Pas-de-Calais
    • 6 mars
      55-2013 (format PDF - 146.2 ko) Portant modification de l’autorisation de fonctionnement d’un laboratoire d’analyses de biologie médicale
    • 7 mars
      2013-57 (format PDF - 484.8 ko) Portant refus d’autorisation de programme d’éducation thérapeutique du patient à l’Association RE-VOIR
      2013-56 (format PDF - 411.5 ko) Portant modification de l’autorisation de fonctionnement d’un laboratoire de biologie médicale multi sites
    • 8 mars
      2013-59 (format PDF - 161.9 ko) Fixant le montant global d’activité (MGA) de l’année 2012 pour les établissements anciennement sous dotation globale de la Réunion
    • 14 mars
      2013-65 (format PDF - 553.2 ko) Fixant le montant des ressources d’assurance maladie du Centre Hospitalier Universitaire de la Réunion au titre de l’activité déclarée pour la période M 01 2013
      2013-66 (format PDF - 540.5 ko) Fixant le montant des ressources d’assurance maladie du Centre Hospitalier Gabriel Martin au titre de l’activité déclarée pour la période M 01 2013
      2013-64 (format PDF - 538.2 ko) Fixant le montant des ressources d’assurance maladie du Groupe Hospitalier Est Réunion au titre de l’activité déclarée pour la période M 01 2013
    • 18 mars
      2013-62 (format PDF - 78.8 ko) Portant agrément du conseiller scientifique de l’institut de formation des infirmiers anesthésistes du CHU Réunion
      2013-63 (format PDF - 87.4 ko) Portant agrément du conseiller scientifique de l’institut de formation des infirmiers de bloc opératoire du CHU Réunion
    • 19 mars
      2013-18 (format PDF - 190.8 ko) Portant rejet d’une demande de création d’une officine de pharmacie au Tampon
    • 20 mars
      2013-21 (format PDF - 201.4 ko) Autorisant la modification d’une pharmacie à usage intérieur d’un établissement de santé public
    • 25 mars
      2013-71 (format PDF - 244.6 ko) Portant modification d’une entreprise de transport sanitaire terrestre
      2013-70 (format PDF - 464.5 ko) Portant retrait d’agrément d’une entreprise de transport sanitaire terrestre
      2013-69 (format PDF - 430.5 ko) Portant modification du parc de véhicules d’une entreprise de transport sanitaire terrestre

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