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Recueil des actes administratifs de 2013
Spécial n° 80 du 13 décembre 2013
Publié le 13 décembre 2013
Modifié le 16 décembre 2013

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

  • AGENCE REGIONALE DE SANTE OCEAN INDIEN
    • 18 novembre
      2013-390 (format PDF - 786.2 ko) portant autorisation de création d’un institut d’éducation motrice par l’Association Frédéric LEVAVASSEUR sur le territoire de santé Ouest de La Réunion
      2013-391 (format PDF - 961.9 ko) portant autorisation de création de 10 places d’appartements de coordination thérapeutique par l’association Sid’Aventure, sur le territoire de santé Sud de La Réunion
    • 15 novembre
      Avis_commission_selection_AAP_ACT_Sud_ARS_15-11-2013_ (format PDF - 675.8 ko) Avis de la commission de sélection d’appel à projet social ou médico-social, auprès de L’Agence Régionale de Santé Océan Indien pour la Réunion relatif à l’appel à projet pour la création de 10 places d’appartements de coordination thérapeutique sur le territoire de santé Sud de la Réunion
      Avis_commission_selection_AAP_IEM_Ouest_ARS_15-11-2013 (format PDF - 625.3 ko) Avis de la commission de sélection d’appel à projet social ou médico-social, auprès de l’Agence de Santé Océan Indien pour la Réunion relatif à l’appel à projet pour la création d’un institut d’éducation motrice de 10 places sur le territoire de santé Ouest de la Réunion

PREFECTURE DE LA REUNION

DEPOT LEGAL - DECEMBRE 2013 -

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