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Novembre 2014
La douane détruit plus 70 000 contrefaçons saisies ces derniers mois
Publié le 5 novembre 2014
Modifié le 5 novembre 2014

Dans le cadre de la seconde journée nationale de destruction des contrefaçons saisies par la douane que Christian Eckert, secrétaire d’État chargé du budget a lancé depuis Chilly-Mazarin, la direction régionale de La Réunion a détruit ce mardi 4 novembre sur le site du Port-Est, plus de 70 000 contrefaçons appréhendées ces derniers mois.
« Cette destruction s’effectue le jour où la douane française dépasse, deux mois avant la fin de l’année, la totalité de ses saisies de contrefaçons pour l’année 2013, soit 7,6 millions d’articles » a annoncé M. Eckert.

Jouets, articles textiles, accessoires de la maroquinerie, chaussures, médicaments, parfums et produits de beauté, lunettes, articles de téléphonie, produits high-tech, bijoux… ont été détruits par broyage. Tous ces produits saisis à l’importation et soustraits à la mise sur le marché français illustrent le rôle de la douane en matière de protection des consommateurs et de sauvegarde du territoire. Les contrefaçons, fabriquées en dehors des circuits légaux de production ne respectent pas les normes européennes et constituent un danger potentiel pour la santé du consommateur dans la mesure où ces objets sont souvent dangereux mais aussi une menace pour l’innovation et l’emploi dans des secteurs industriels majeurs. À titre d’illustration de la diversité des marchandises saisies à La Réunion, le 17 janvier dernier, la Brigade de surveillance extérieure (BSE) de Saint-Denis Gillot a saisi 3 922 jouets contrefaisant la marque ROBO FISH. Le 30 mai, la BSE de Saint-Pierre a pour sa part procédé à la saisie de 1 179 paquets de biscuits contrefaisant la marque PRINCE de LU.

En 2013, la douane française a saisi 7,6 millions d’articles de contrefaçon, un chiffre en augmentation de 67 % malgré les effets de l’arrêt Nokia Philips de la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) empêchant la saisie par la douane des marchandises en transit, lorsqu’elles ne sont pas destinées à être commercialisées sur le territoire douanier européen. Deux mois avant la fin de l’année, ce chiffre est d’ores et déjà dépassé, témoignant de la mobilisation constante de la douane française contre la contrefaçon.

Au plan local, les services douaniers de La Réunion ont saisi plus de 160 000 articles de contrefaçon en 2013.
La tendance actuelle semble indiquer que la barre des 100 000 articles saisis pourrait de nouveau être dépassée cette année.

Télécharger le communiqué de presse La douane détruit plus 70 000 contrefaçons saisies ces derniers mois - 2014-11-04 (format PDF - 78.6 ko)

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