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Recueil des actes administratifs de 2015
+JANVIER
Publié le 9 février 2015
Modifié le 9 février 2015

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

  • CABINET
    • 6 janvier
      2015-009 (format PDF - 327.8 ko) Portant réquisition de médecins libéraux afin d’assurer la permanence et la continuité de l’offre de soins dans les maternités et unités de soins intensifs de cardiologie des établissements de santé privés
      2015-010 (format PDF - 324.8 ko) Portant réquisition de médecins libéraux afin d’assurer la permanence et la continuité de l’offre de soins dans les maternités et unités de soins intensifs de cardiologie des établissements de santé privé
      2015-011 (format PDF - 326.5 ko) Portant réquisition de médecins libéraux afin d’assurer la permanence et la continuité de l’offre de soins dans les maternités et unités de soins intensifs de cardiologie des établissements de santé privés
      2015-012 (format PDF - 320.1 ko) Portant réquisition de médecins libéraux afin d’assurer la permanence et la continuité de l’offre de soins dans les maternités et les unités de soins intensifs de cardiologie des établissements de santé privés
      2015-013 (format PDF - 324.8 ko) Portant réquisition de médecins libéraux afin d’assurer la permanence et la continuité de l’offre de soins dans les maternités et unités de soins intensifs de cardiologie des établissements de santé privés
    • 12 janvier
      2015-31 (format PDF - 570.6 ko) Fixant la liste des taxiteurs tenant une permanence nocturne à l’aéroport Roland Garros
      planning_de_permanence_du_16_fevrier_au_15_mars_2015 (format PDF - 966.5 ko) Planning de permanence des taxiteurs du 16 février au 15 mars 2015
    • 16 janvier
      2015-43 (format PDF - 510.1 ko) Portant réglementation des activités nautiques et de la circulation maritime dans les eaux territoriales bordant le littoral de la Réunion à l’occasion de la manifestation nautique en mer <>
    • 19 janvier
      2015-57 (format PDF - 582.2 ko) Portant composition du comité technique des services déconcentrés de la police nationale - Réunion
    • 26 janvier
      2015-90 (format PDF - 479.9 ko) Relatif à la publication des annonces judiciaires et légales dans le département de la Réunion pour l’année 2015
    • 30 janvier
      2015-128 (format PDF - 302.7 ko) Portant organisation du centre opérationnel de la préfecture
  • SERVICE DES MOYENS ET DE LA LOGISTIQUE
    • 9 janvier
      2015-24 (format PDF - 601.7 ko) Portant désignation des membres du comité technique de service déconcentré de la préfecture de la Réunion
  • SERVICE DE LA REGLEMENTATION
    • 6 janvier
      2015-05 (format PDF - 378.8 ko) Modifiant l’arrêté n° 4327 du 29 août 2014 instituant les bureaux de vote pour toutes les élections devant avoir lieu entre le 28 février 2015 et le 28 février 2016
    • 22 janvier
      2015-83 (format PDF - 415.5 ko) Fixant les délais et lieux de dépôt des déclarations de candidature pour les élections départementales des 22 et 29 mars 2015
  • SOUS-PREFECTURE DE SAINT-PIERRE
    • 6 janvier
      2015-06 (format PDF - 574.4 ko) Désignant Mme Betty HOAREAU, adjoint administratif de 1ére classe comme mandataire du régisseur de recettes de la sous-préfecture de St Pierre
  • SOUS-PREFET A LA COHESION SOCIALE ET A LA JEUNESSE
    • 6 janvier
      2015-007 (format PDF - 37.6 ko) Arrêté n° 007 modificatif de l’arrêté n° 4828 du 27 octobre 2014 relatif à la liste des personnes morales de droit privé habilitées au niveau régional à recevoir des contributions publiques destinées à la mise en oeuvre de l’aide alimentaire
      2015-0014 (format PDF - 512.4 ko) Mettant en demeure la SCI Segal de mettre fin à la mise à disposition aux fins d’habitation du local désigné <> aménagé au rez-de-chaussée d’un immeuble d’habitation sis n° 117 bis chemin de la Poudrière, parcelle cadastrée BV 978 sur le terrain de la Commune de St Paul
      2015-0007 (format PDF - 485.4 ko) Modificatif de l’arrêté n° 4828 du 27 octobre 2014 relatif à la liste des personnes morales de droit privé habilitées au niveau régional à recevoir des contributions publiques destinées à la mise en oeuvre de l’aide alimentaire
    • 7 janvier
      2015-015 (format PDF - 72.3 ko) Portant main levée de l’arrêté préfectoral n° 13-1920 du 15 octobre 2013 déclarant insalubre irrémédiable une maison individuelle d’habitation appartenant à M. LAGOURDE Hermelien, édifié sur la parcelle cadastrée BO 615, sis 2 rue des Sables sur le territoire de la commune de St Paul
      2015-14 (format PDF - 358.9 ko) De mettre fin à la mise à disposition aux fins d’habitation du local désigné <> aménagé au rez-de-chaussée d’un immeuble d’habitation sis n° 117 bis chemin de la Poudrière, parcelle cadastrée BV 978 sur le territoire de la commune de St Paul
    • 22 janvier
      2015-84 (format PDF - 990.5 ko) Portant mainlevée de l’arrêté préfectoral n° 12-647 du 11/05/2012 modifié par l’arrêté préfectoral n° 12-1010 du 12/07/2014 déclarant insalubre remédiable deux immeubles d’habitation aménagés en un total de 8 logements appartenant à M. IMANKAN Ahmad édifiés sur la parcelle cadastrée DL 202 au n° 55 rue Saint-Louis sur le territoire de la commune de Saint-Louis
  • DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS ET DE LA COHESION SOCIALE
    • 6 janvier
      2015-008 (format PDF - 81.4 ko) Portant transfert d’autorisation du Centre d’Hébergement et de Réinsertion Sociale <> de 43 places de l’Association Réunionnaise d’Entraide aux Libérés (AREL) à l’Association Aide et Protection de l’Enfance et de la Jeunesse (AAPEJ)
    • 13 janvier
      2015-0032 (format PDF - 82.8 ko) Portant transfert d’autorisation du Service d’Accueil Familial Temporaire de 20 places et du Centre d’Hébergement et de Réinsertion Sociale <> de 35 places de l’Association Mouvement de Soutien pour Femmes en Détresse à la Fondation Père Favron
    • 15 janvier
      2015-39 (format PDF - 39 ko) Fixant la liste des communes (et des établissements publics de coopération intercommunale) signataires d’un projet éducatif territorial
    • 27 janvier
      2015-108 (format PDF - 40.2 ko) Fixant la liste des communes (et des établissements publics de coopération intercommunale) signataires d’un projet éducatif territorial
  • DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET DU CADRE DE VIE
    • 30 septembre 2014
      2015-4664 (format PDF - 678.8 ko) Portant modification de l’arrêté n° 09-456 du 6 février 2009 au titre du code de l’environnement, des travaux d’extension urbaine CPA Bourg Elisa sur la commune de Ste Marie
    • 9 décembre
      2015-5211 (format PDF - 288.4 ko) Portant cessibilité des terrains d’assiette nécessaires au projet de requalification de la route nationale n° 2 entre St François et Ste Anne, sur le territoire de la commune de St Benoît
    • 30 décembre
      2015-5396 (format PDF - 972.1 ko) Modifiant l’arrêté n° 2012-921 portant autorisation de destructions administratives des espèces de reptiles non-indigènes Phelsuma grandis, P. madagascariensis et P. laticauda
      2015-5397 (format PDF - 843.6 ko) Modifiant l’arrêté n° 2012-922 agréant les membres désignés de l’Association Nature Océan Indien pour la capture et la destruction de spécimens des espèces de reptiles non-indigènes Phelsuma grandis, P. madagascariensis et P. laticauda
    • 31 décembre
      2014-5404 (format PDF - 1.2 Mo) Réglementant la pêche en eau douce sur les cours d’eau et les plans d’eau de la Réunion pour l’année 2015
    • 12 janvier
      2015-29 (format PDF - 412.8 ko) Obligeant la société Sciages de Bourbon à consigner entre les mains d’un comptable public une somme correspondant à la mise à jour de l’étude de dangers du dossier de demande d’autorisation du site qu’elle exploite sur le territoire de la commune de St Benoît
    • 13 janvier
      attestation_d_affichage_sas_pros (format PDF - 259.1 ko) Attestation d’Affichage de la mairie de Trois - Bassins
    • 15 janvier
      2015-37 (format PDF - 433 ko) Mettant en demeure la société B.T.O.I. de respecter les dispositions en matière de bruit de son arrêté préfectoral d’autorisation
      2015-38 (format PDF - 1.6 Mo) Autorisant la société Grands Travaux de l’Océan Indien (GTOI) à exploiter temporairement une centrale d’enrobage à chaud de matériaux routiers sur le territoire de la commune de St Joseph, dans le cadre de la rénovation de la RN2 vers St Philippe et la création de la déviation de St Joseph
    • 16 janvier
      2015-51 (format PDF - 293.5 ko) Portant autorisation de pénétrer et d’occuper temporairement des propriétés privées dans le cadre du projet d’<> sur le territoire de la commune de St Leu
    • 19 janvier
      2015-56 (format PDF - 1.4 Mo) Autorisant la société ECOLYS à exploiter une installation de traitement de Déchets d’Activités de Soins à Risques Infectieux et assimilés implantée dans la zone industrielle de Bel Air sur le territoire de la commune de Saint-Louis
      2015-55 (format PDF - 636.8 ko) Portant autorisation au titre de l’arrêté L. 122-1 et L. 214-3 du code de l’environnement de la réalisation des travaux de la ZAC Sans Souci sur la commune de St Paul
    • 21 janvier
      2014-67 (format PDF - 330.5 ko) Mettant en demeure la société SARL STTPOI de régulariser la situation administrative de son activité d’extraction de matériaux de carrières qu’elle exerce rue André Lardy, parcelles AT n° 37 ; 810 ; 813 et 997 sur le territoire de la commune de Sainte Marie et suspendant les opérations d’extraction
    • 22 janvier
      2015-75 (format PDF - 142.4 ko) Mettant en demeure la commune de St Pierre pour l’ancienne décharge de Cap Rond sise sur le territoire de la commune de St Pierre de respecter certaines prescriptions de l’arrêté préfectoral n° 2012-655 du 14 mai 2012 prescrivant la réhabilitation de cette décharge ainsi que les dispositions de l’article R. 512-39-2 du code de l’environnement concernant notamment la définition des usagers futurs des terrains concernés
      2015-76 (format PDF - 301.8 ko) Mettant en demeure la société Lafarge Granulats Bétons Réunion ancien exploitant d’une carrière de matériaux alluvionnaires au lieu-dit << Coco Françoise>> sur le territoire de la commune de St Louis, de respecter certaines prescriptions de l’arrêté préfectoral n° 2013-1102 du 01 juillet 2013
      2015-77 (format PDF - 96.5 ko) Mettant en demeure la société LAFARGE GRANULATS BETONS REUNION de respecter les prescriptions réglementaires applicables pour l’exploitation de sa carrière alluvionnaires dans la zone industrielle de Pierrefonds sur le territoire de la commune de St Pierre
      2014-78 (format PDF - 465.6 ko) De mise en demeure à l’encontre de la société de concassage et de préfabrication de la Réunion (SCPR) pour l’exploitation de sa carrière au lieu-dit <> sur le territoire de la commune du Port
    • 23 janvier
      2015-85 (format PDF - 53.7 ko) Fixant le nombre et la répartition des sièges des représentants des organisations syndicales au sein du conseil d’orientation placé auprès du délégué régional du Centre national de la fonction publique territoriale
    • 29 janvier
      2015-123 (format PDF - 580.8 ko) Portant application pour l’année 2015 de l’arrêté préfectoral n° 2966 du 14 septembre 2007 déterminant une zone départementale de lutte contre les moustiques
      2015-123 (format PDF - 580.8 ko) Portant application pour l’année 2015 de l’arrêté préfectoral n° 2966 du 14 septembre 2007 déterminant une zone départementale de lutte contre les moustiques
    • 30 janvier
      2015-127 (format PDF - 539.3 ko) Portant disposition complémentaires, au titre du code de l’environnement de l’arrêté n° 12-909 du 25 juin 2012
  • RECTORAT
    • 26 janvier
      02-2015 (format PDF - 26.4 ko) Portant désaffectation de deux présentoirs de verres à niveau constant du Collège Beauséjour
    • 30 janvier
      2015-3 (format PDF - 55 ko) Portant désignation des représentants du personnel au comité technique spécial des services académiques du rectorat de l’académie de la Réunion
      2015-4 (format PDF - 54.1 ko) Fixant la composition des représentants au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail académique de l’académie de la Réunion
  • DIRECTION DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L’EMPLOI
    • 24 décembre
      BLJ_Elagage_-_Soutien_Scolaire_-_Services_Reunion_-_Association (format PDF - 1.9 Mo) Récépissé de retrait d’enregistrement de déclaration d’un organisme de services à la personne de l’organisme <>
      Récépissé de retrait d’enregistrement de déclaration d’un organisme de services à la personne de l’organisme <>
      Récépissé de retrait d’enregistrement de déclaration d’un organisme de services à la personne de l’organisme <>
      Récépissé de retrait d’enregistrement de déclaration d’un organisme de services à la personne de l’organisme <>
    • 31 décembre
      Declaration_SAP_GROUPE_AINES_ASSISTANCE (format PDF - 348.2 ko) Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne
    • 7 janvier
      Declaration_SAP_L_ILE_O_JARDIN (format PDF - 39.1 ko) Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne
      EMAP_-_ASSOCIATION_-_FAM (format PDF - 1.3 Mo) Association FAM - Association de Médiation Familiale en action - EMAP
      -**16 janvier
      2015-52 (format PDF - 628.5 ko) Relatif à la création et à la nomination des membres du Comité régional de l’emploi, de la formation et de l’orientation professionnelles (CREFOP)
  • DIRECTION DE L’ENVIRONNEMENT, DE L’AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT
    • 16 décembre
      approbation_dossier_d_execution (format PDF - 186.7 ko) FPV Les Cèdres - Liaison souterraine privée 15 KV à l’Etang-Salé - Approbation du dossier d’exécution
    • 19 janvier
      2015-123 (format PDF - 580.8 ko) Portant application pour l’année 2015 de l’arrêté préfectoral n° 2966 du 14 septembre 2007 déterminant une zone départementale de lutte contre les moustiques
      2015-25 (format PDF - 1.6 Mo) Relatif à l’information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs sur la commune du Tampon
    • 22 janvier
      2015-74 (format PDF - 1.1 Mo) Relatif au renouvellement de l’agrément de la SARL NASSIBOU à dispenser les formations initiales minimales obligatoires (FIMO) et les formations continues obligatoire (FCO) des conducteurs du transport routier de marchandises
  • DIRECTION DE L’ALIMENTATION, DE L’AGRICULTURE ET DE LA FORET
    • 30 avril 2014
      140414_AP_HabSanit_LauraneMignon (format PDF - 521 ko) Attribuant l’habilitation sanitaire à Mme Laurane MIGNON
    • 9 septembre
      2015-14641 (format PDF - 286.9 ko) Accordant autorisation d’exploiter
  • DIRECTION DE LA MER SUD OCEAN INIEN
    • 6 janvier
      2015-01 (format PDF - 1.2 Mo) Avis relatif à une cotisation professionnelle obligatoire due par les premiers acheteurs des produits de la mer au profit du comité régional des pêches maritimes et des élevages marins (CRPMEM) de la Réunion
      2015-02 (format PDF - 1.2 Mo) Avis relatif à une cotisation professionnelle obligatoire due par les armateurs au profit du comité régional des pêches maritimes et des élevages marins (CRPMEM) de la Réunion
  • SERVICE D’INCENDIE ET DE SECOURS DE LA REUNION
    • 24 décembre
      2015-5371 (format PDF - 470.8 ko) Portant réquisition de médecins libéraux afin d’assurer la continuité de l’offre de soins en matière de la garde médicale libérale dans le cadre du dispositif organisé de la permanence de soins ambulatoire
    • 31 décembre
      2015-5411 (format PDF - 304.8 ko) Portant nomination du lieutenant de 1ére classe Patrice CORRE en qualité de chef de centre de St Leu
  • MISSION NATIONALE DE CONTROLE
    • 22 janvier
      2015-81 (format PDF - 56.4 ko) Portant modification de l’arrêté n° 1572 du 12 octobre 2011, modifié relatif à la nomination des membres du conseil d’administration de la Caisse d’Allocations Familiales de la Réunion
  • AGENCE REGIONALE DE SANTE
    • 31 décembre
      2015-348 (format PDF - 681.5 ko) Accordant à l’association Pour l’Utilisation du Rein Artificiel à la Réunion (AURAR) le changement d’implantation d’une activité de soins de traitement de l’insuffisance rénale par épuration extrarénale
      2015-349 (format PDF - 700.8 ko) Accordant au Centre Hospitalier Universitaire de la Réunion l’autorisation pour l’activité de soins de suite et de réadaptation spécialisés affections de l’appareil locomoteur sur le site du Tampon
      2015-350 (format PDF - 693.8 ko) Accordant à la SAS CRF JEANNE D’ARC l’autorisation pour l’activité de soins de suite et de réadaptation spécialisés affections respiratoires sur le site du CRF YLANG YLANG
      2015-351 (format PDF - 608.7 ko) Accordant à la SAS Clinique Sainte-Clotilde le renouvellement de l’autorisation pour l’activité de soins de traitement du cancer, sur le site de la Clinique Sainte-Clotilde
      2015-352 (format PDF - 583 ko) Accordant à la SAS Clinique Jeanne d’Arc le renouvellement de l’autorisation pour l’activité de soins de traitement du cancer, sur le site de la Clinique les Orchidées
      2015-353 (format PDF - 689.7 ko) Accordant au GIE I.R.M. RESEAU REUNION (I.2.R.) le renouvellement de l’autorisation pour un équipement matériel lourd de type IRM sur le site du CHU-Nord
      2015-354 (format PDF - 687.2 ko) Accordant au GIE I.R.M. RESEAU REUNION (I.2.R.) le renouvellement de l’autorisation pour un équipement matériel lourd de type IRM sur le site de la clinique Sainte-Clotilde
      2015-355 (format PDF - 701.1 ko) Accordant à la SELARL Centre d’Imagerie Médicale de Saint-Benoît l’autorisation pour un Appareil d’IRM à utilisation clinique sur le site de Saint-André
      2015-356 (format PDF - 648.8 ko) Accordant au Centre Hospitalier Universitaire de la Réunion l’autorisation d’activité de soins de traitement de l’insuffisance rénale chronique par épuration extra rénale chez l’enfant, pour le site Félix Guyon
      2015-357 (format PDF - 703.8 ko) Accordant à l’association Pour l’Utilisation du Rein Artificiel à la Réunion (AURAR) une modification des conditions techniques de fonctionnement de l’activité de soins de traitement de l’insuffisance rénale par épuration extrarénale selon la modalité d’hémodialyse au centre, installée sur la commune de St Pierre
      2015-358 (format PDF - 710.4 ko)
      2015-359 (format PDF - 614.1 ko) Accordant à la SAS Clinique Sainte-Clotilde le renouvellement de l’autorisation pour l’activité de soins de gynécologie, obstétrique, néonatologie, réanimation néonatale, sur le site de la Clinique Sainte-Clotilde
    • 6 janvier
      2015-118 (format PDF - 40.8 ko) Portant renouvellement de l’agrément de l’Association <> représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique de la Réunion
    • 7 janvier
      2015-2 (format PDF - 408.5 ko) Portant refus d’autorisation de programme d’éducation thérapeutique du patient au Centre Hospitalier Universitaire de la Réunion pour le site de St Pierre
      2-2015 (format PDF - 408.5 ko) Portant refus d’autorisation de programme d’éducation thérapeutique du patient au Centre Hospitalier Universitaire de la Réunion pour le site de St Pierre
    • 12 janvier
      2015-04 (format PDF - 684.9 ko) Accordant au Centre Hospitalier Universitaire de la Réunion le renouvellement de la reconnaissance à pratiquer l’acte de pose de bioprothèses valvulaires aortiques par voie artérielle transcutanée ou par voie transapicale en application des dispositions de l’article L. 1151-1 du code de la santé publique, sur le site du CHU Nord
    • 13 janvier
      2015-07 (format PDF - 740.6 ko) Fixant le montant des ressources d’assurance maladie du Centre Hospitalier Gabriel Martin au titre de l’activité déclarée pour la période M11 2014
      2015-5 (format PDF - 734.3 ko) Fixant le montant des ressources d’assurance maladie du Groupe Hospitalier Est Réunion au titre de l’activité déclarée pour la période M11 2014
      2015-6 (format PDF - 761.9 ko) Fixant le montant des ressources d’assurance maladie du Centre Hospitalier Universitaire de la Réunion au titre de l’activité déclarée pour la période M11 2014
    • 15 janvier
      2015-8 (format PDF - 783.9 ko) Portant autorisation d’extension de la capacité de l’Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agêes Dépendantes (EHPAD) <> géré par la SAS Gestion Apolonia
    • 20 janvier
      2015-9 (format PDF - 642.8 ko) Portant reconnaissance d’une unité de soins intensifs d’oncologie pédiatrique au Centre Hospitalier Universitaire de la Réunion sur le site Félix Guyon
    • 22 janvier
      2015-10 (format PDF - 1.6 Mo) Portant modification de l’autorisation de fonctionnement d’un laboratoire de biologie médicale multi sites
    • 23 janvier
      2015-15 (format PDF - 57.6 ko) Portant composition du Conseil de Surveillance du Groupe Hospitalier Est Réunion

PREFECTURE DE LA REUNION

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