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Recueil des actes administratifs de 2015
Spécial n° 61 du 11 septembre 2015
Publié le 11 septembre 2015
Modifié le 11 septembre 2015

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

  • AGENCE REGIONALE DE SANTE
    • 10 septembre
      2015-168 (format PDF - 735.9 ko) Portant autorisation de création par l’Association Réunionnaise d’Information et d’Aide aux Personnes Agées (ORIAPA) d’un accueil de jour de 14 places pour personnes âgées atteintes de la maladie d’Alzheimer ou de troubles apparentés sur le territoire Nord-Est de la Réunion
      2015-176 (format PDF - 205.9 ko) Portant désignation des médecins de l’Agence de Santé Océan Indien chargés d’émettre des avis relatifs à l’état de santé des personnes en vue de la demande d’une carte de séjour temporaire pour raisons de santé
  • DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET DU CADRE DE VIE
    • 10 septembre
      2015-1640 (format PDF - 682.7 ko) Portant approbation du plan de gestion 2015-2020 de la Réserve Naturelle Nationale de l’Etang de Saint-Paul (La Réunion)
      Plan_de_gestion_RNN_StPaul_2015-2020_1_ (format PDF - 11.3 Mo) Plan de gestion de la réserve naturelle nationale de l’Etang Saint-Paul 2015-2020

PREFECTURE DE LA REUNION

DEPOT LEGAL - SEPTEMBRE -

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