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Recueil des actes administratifs de 2004
2004 : Juillet
Publié le
Modifié le

SOMMAIRE


ACTES DE L’ETAT DANS LA REGION ET LE DEPARTEMENT

MOIS DE JUILLET 2004

CABINET

13 juillet 2004

Arrêté N° 1672 relatif
à l’habilitation pour les formations

aux premiers secours
 

16 juillet 2004

Arrêté N° 1701 portant modification de
l’agrément d’un organisme de formation aux qualifications professionnelles de
sécurité incendie des établissements recevant du public

23 juillet 2004

 

• Arrêté N° 1779
Relatif au Plan Spécialisé de Secours en Montagne à la Réunion

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION

02 juillet 2004

• Arrêté N° 1584
modifiant l’arrêté n° 1323/SG/DR/1 du 24

juin 2004 autorisant l’Entreprise E.l MONTAGNE à utiliser

des explosifs dés réception sur le
territoire des communes de

Saint-Paul, Trois-Bassins et
Saint-leu
 

13 juillet 2004

Arrêté N° 1673 portant
réglementation de la circulation sur

la route forestière du Volcan - RF 5 Commune de Sainte-

Rosé - Pas de Bellecombe
 

20 juillet 2004

Arrêté N° 1746
accordant une habilitation dans le domai­

ne funéraire à "Pompes Funèbres Jussy
PF-J"
 

23 juillet 2004

Arrêté N° 1775
modifiant la composition de la commission

départementale des systèmes de
vidéosurveillance
 

Arrêté N° 1776 autorisant le fonctionnement
de l’entrepri­

se privée de gardiennage "Dianore Gardiennage Sécurité

Privée"
 

Arrêté N° 1777
autorisant le fonctionnement de la société

par actions simplifiée : "Accueil et Sûreté Aéroportuaire

Réunion "
 

30 juillet 2004

• Arrêté Ne
1877 modifiant l’arrêté n° 00-838/DR 1 du 20

avril 2000
délivrant une habilitation tourisme à la SARL

" TELENAVETTE"

08 juillet 2004

Arrêté N° 1643 fixant
la composition de la commission

départementale d’équipement commercial appelée à statuer

sur la demande présentée par la SCI Aurore en vue de l’ex­

tension du magasin " M. Bricolage ’
situé dans le centre com­

mercial la Châtoire - ZAC Paul Badré au Tampon
 

 

09 juillet 2004

• Arrêté N" 1653
fixant la deuxième période de soldes pour

l’année 2004
 

12 juillet 2004

Arrêté N° 1665 portant
transfert de compétences entre les

services au sein de la Préfecture

15 juillet 2004

• Arrêté N° 1691 portant délégation de
signature à M. Serge •

LEROY, Directeur du Travail, de l’Emploi et de la Formation

Professionnelle

16 juillet 2004

Arrêté N° 1708 portant
modification de la liste des

membres du Comité Régional de l’Agence Nationale pour

l’Emploi
 

22 juillet 2004

Arrêté N° 1766 portant
délégation de signature à M.

Hugues MALECKI, Directeur Départemental des Services

Vétérinaires
 

• Arrêté N° 1767 fixant
la composition de la commission

départementale d’équipement commercial appelée à statuer

sur la demande présentée par la SARL King
Invest en vue de

la création d’un ensemble commercial de 5900 m 2 de surfa­

ce totale de vente par transfert et extension d’un supermar­

ché Hyper Crack
 

27 juillet 2004

• Arrêté N° 1788 fixant la composition de la
commission

départementale d’équipement commercial appelée à statuer

sur la demande présentée par la SAS FICASSA en vue de

l’extension de la galerie marchande du centre commercial

Grand Est - Quartier Français à
Sainte-Suzanne
 

28 juillet 2004

Attestation
d’affichage précisant que la décision préfecto­rale concernant la demande
présentée par la SCI SOGES-LU, en vue de la création d’un magasin de commerce
de détail de produits asiatiques à l’enseigne Asia-Store, à la ZAC la Mare à
Sainte-Marie.à bien été affichée en mairie pour une période de deux mois, à
compter du 12 juillet 2004 
   

 

DIRECTION
DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES

30 juillet 2004

• Arrêté N° 1873 portant modification de
l’arrêté n° 3844 du 28 octobre 2002 modifiant l’arrêté n° 2874/SGAER/DAE/BCRE
du 02 octobre 2001

 portant renouvellement
des membres du Conseil Portuaire de PORT

REUNION
 

• Arrêté N° 1824 fixant
te prix des hydrocarbures liquides et

du
gaz à la Réunion à compter du 1" août 2004 P
63

2 août
2004

Arrêté N° 1890 portant
délégation de signature de M.

Olivier MAGNAVAL, Sous-Préfet de l’arrondissement de


Saint-Pierre 

DIRECTION DES RELATIONS
AVEC LES COLLECTIVITES
TERRITORIALES ET DU CADRE DE VIE

01 juillet 2004

• Arrêté N° 1600 portant
autorisation de réalisation de tra­

vaux de dégagement du lit du Bras de Cilaos à des fins de

desserte des parcelles exploitées au Parc à Dennemont par

M. et Mme Philippe MAILLOT
 P
73

09 juillet 2004

• Arrêté N° 1656 relatif
aux prélèvements d’eau dans le

milieu naturel à partir des captages, puits et forages utilisés

pour l’alimentation eh eau potable de la commune de Saint -

Joseph, et portant pour cette dernière : 

• Autorisation de prélèvement au titre du Code de l’Environnement

• Déclaration d’utilité publique des travaux
d’instauration des mesures de protection
réglementaires,

• Autorisation d’utilisation de l’eau prélevée à des
fins d’alimentation humaine

13 juillet 2004

• Arrêté N° 1674
portant agrément de M. Johny Benoît

Joseph MAILLOT en qualité de garde pêche particulier
 

• Arrêté N° 1675 portant
agrément de M. Didier Expédit

FONTAINE en qualité de garde pêche particulier
 

• Arrêté N° 1676 portant
agrément de M. Fabrice Daniel

VITRY en qualité de garde pêche particulier
 

• Arrêté N° 1677portant agrément de M, Yannis COURTOIS

en qualité de garde pêche particulier 

16 juillet 2004

• Arrêté N° 1702 portant
autorisation de réalisation de tra­

vaux préparatoires sur la section 1 Saint-Paul - RD 10 de

l’opération de la Route des Tamarins situé sur le territoire de

la commune de Saint-Paul
 

19 juillet 2004

• Arrêté N° 1714 portant modification du POS de SAINT-PAUL
"Centre, Cambaie et Reste du Territoire " valant PLU (prise en compte
de la DUP PIG Irrigation du Littoral Ouest) P163

29 juillet 2004 
- 

• Arrêté N° 1813 autorisant des captures
temporaires à des

fins scientifiques de reptiles P165

• Arrêté N° 1814
autorisant des captures temporaires à des

fins scientifiques de mammifères
 

• Arrêté N° 1815 relatif au prélèvement d’eau
dans le milieu naturel à partir des forages, " MARENGO
"(1228-7x-0040) utilisés pour l’alimentation en eau potable de la commune
de

L’ETANG SALE, et portant pour cette dernière : P 169

-
Autorisation de prélèvement au titre du Code de l’Environnement

-
Déclaration d’utilité publique des travaux d’instauration des mesures de
protection réglementaires des ouvrages

-
Autorisation d’utilisation de l’eau prélevée à des fins d1 alimentation humaine

Arrêté N° 1816 portant
autorisation au titre du Code de

l’Environnement, pour la réalisation de l’extension du Port

Est sur le territoire de la commune du Port P187

Arrêté N° 1817 relatif
au titre de la réglementation sur les

installations classées, à la réalisation de l’extension du

PORT-EST sur la commune du PORT

SOUS-PREFECTURE DE SAINT-BENOÎT

23 juin 2004

• Arrêté
N° 196/04 autorisant l’Athlétique Club de l’Est

Réunion à organiser une compétition sportive dénommée

" Semi-marathon de l’Est ( Championnat de la Réunion) le

dimanche 4 juillet 2004 sur le territoire de la commune de

Saint-André 

30 juin 2004

Arrêté N° 207/04
autorisant le Club d’Athlétisme de la

Plaine des Palmistes à organiser une compétition sportive

dénommée " 10 km ( dans le cadre des 25 ans du club) le

dimanche 11 juillet 2004 sur le territoire de la Plaine des

Palmistes
 

01 juillet 2004

Arrêté N° 208/04
autorisant le CASEC de la Rivière des

Roches à organiser une compétition sportive dénommée "

Duathlon Bras Panon/Salazie ’ le dimanche 11 juillet 2004

sur le territoire de la commune de Bras-Panon, de Saint-

André et de Salazie
 

7 juillet 2004

• Arrêté N° 213/04 autorisant
le Vélo Club de l’Est à organi­

ser une compétition sportive dénommée " Critérium Weldom

Mogalia " le mercredi 14 juillet 2004 sur le territoire de la

commune de Saint-Benoît
 

DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES

15 juillet 2004

Arrêté N° 37 modifiant
l’arrêté n° 23 en date du 15 avril

2004 portant nomination du jury du concours d’admission à

l’école de puéricultrices gérée par l’association Saint-

François d’Assise

- Hôpital
d’Enfants de Saint-Denis - Session 2004

7 juillet 2004

• Arrêté N° 1623 -
Exercice de la Pharmacie - rejet de

demande d’autorisation d’ouverture d’officine de pharmacie

de Mme Danielle BESSAC à Saint-Leu
 • Arrêté N° 1624 -Exercice de la Pharmacie - rejet de

demande d’autorisation d’ouverture d’officine de pharmacie

de M. Jean-Claude TANG TING à Saint-Leu

 • Arrêté N° 1625 Exercice de la Pharmacie -
rejet de

demande d’autorisation d’ouverture d’officine de pharmacie à

Mme Laurence THÉODOLY - LANNES à Saint-Paul 

8 juillet 2004

Décision N° 1645
portant agrément d’une école préparant

au Diplôme d’Etat d’infirmier Anesthésiste au Groupe

Hospitalier Sud Réunion de Saint-Pierre
 

12 juillet 2004

Arrêté N° 1666 fixant
le cahier des charges de la

Permanence des Soins en médecine ambulatoire à la

Réunion
 

27 juillet 2004

Arrêté N° 1789 portant
déclaration d’Insalubrité irrémé­

diable de 7 (sept) constructions de type
habitation individuel­

le appartenant à M. GRONDIN Simon Joseph, édifiées sur la

parcelle cadastrée Az 173 - Camp des Evis, sur le territoire

de la commune de Sainte-Suzanne
 

Arrêté N° 1790 portant
déclaration d’insalubrité remé-

diable de 4 ( quatre ) logements et des parties communes

d’un immeuble appartenant à Mme PONAMA Micheline situé

629 rue de la Gare sur le territoire de la commune de Saint-

André (parcelle cadastrée AR 240 : angle de
la me de la Gare

et du chemin Maunier)
 

Arrêté N° 1791 portant
déclaration d’insalubrité remé-

diable de 3 ( trois ) immeubles appartenant à M. GRONDIN

Simon Joseph, édifiés sur la parcelle cadastrée Az 173 - rue

Camp des Evis et impasse des Evis, sur le territoire de la

commune de Sainte-Suzanne

Arrêté N° 1797 fixant
la composition de la commission

régionale chargée d’examiner les demandes d’autorisation

d’exercer la profession d’infirmier
 

28 juillet 2004

Arrêté N° 1800 portant
renouvellement d’agrément d’une

école d’auxiliaires de puériculture au Groupe Hospitalier Sud

Réunion
 

• Arrêté N° 1801 portant renouvellement
d’agrément d’une école d’aide-soignants au Groupe Hospitalier Sud Réunion

Arrêté N° 1808 portant
modification à la nomination des

membres au Comité Régional de Gestion du Fonds d’Aide à

la Qualité des Soins de Ville
 

AGENCE REGIONALE DE
L’HOSPITALISATION

28 juin 2004

Délibération N°
20/ARH/2004 relative à l’avenant à l’ac­

cord régional entre le Directeur de l’Agence Régionale de

l’Hospitalisation de la Réunion et les représentants régio­

naux des organisations nationales représentatives des éta­

blissements de santé mentionnés à l’article L. 6114-3 du

Code de la Santé Publique relatif aux dispositions prévues à

l’article L. 162-22-4 du Code de la
Sécurité Sociale pour l’an­

née 2004 - Séance du 24 juin 2004
 

30 juin 2004

• Décision conjointe
modificative ARH/CGSS des directeurs de l’Agence Régionale d’Hospitalisation La
Réunion et

Mayotte et de
la Caisse Générale de Sécurité Sociale de la

Réunion au titre de I ’Union Régionale des Caisses

d’Assurance Maladie relative à la modification de la décision

de financement du 14 mai 2004 dans le cadre de dévelop­pement des réseaux
 

27 juillet 2004

• Délibération N° 22/ARH/2004 modifiant la
délibération n° 09/ARH/2004 du 26 mars 2004 relative au déménagement de
l’Agence Régionale de l’Hospitalisation La Réunion -Mayotte -Commission
Exécutive - Séance du 23 juillet 2004
   

juillet 2004

• Arrêté N° 40/2004 ARH/IS
portant renouvellement des

fonctions du Docteur Philippe OCQUIDANT en qualité de

Chef de Service à temps plein de Réanimation

Neurochirurgicale au Groupe Hospitalier Sud Réunion
 

• Arrêté N° 41/2004/ARH/IS
portant renouvellement des

fonctions du Docteur Marc BINTNER en qualité de Chef de

Service à temps plein de Neuroradiologie au Groupe

Hospitalier Sud Réunion
 

• Arrêté N° 42/2004/ARH/IS
portant renouvellement des

fonctions du Docteur José GUISERIX en qualité de Chef de

Service à temps plein de Néphrologie - Dialyse au Groupe

Hospitalier Sud Réunion
 

• Arrêté N° 43/2004/ARH/IS
poprtant renouvellement des

fonctions de chef de service à temps plein, à titre provisoire,

du Docteur Xavier ABEILLE en Chirurgie Générale au

Groupe Hospitalier Sud Réunion
 

30 juillet 2004

• Décision N°
02/2004/ARH autorisant la création d’une

pharmacie à usage intérieur au Centre de Rééducation de

Sainte-Clotilde (Commune de Saint-Denis)
 

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT

1" juillet 2004

• Arrêté N°
02/04/SPA/CLR du 1/07/04 portant modification

de la servitude de passage en bordure de la Ravine Petit

Etang à Saint-Leu au droit de la parcelle cadastrée A V n°

822 au lieu-dit 8, rue Gaspard appartenant à M. BLAN-

CHARD Théry - Commune de Saint-Leu
 

Arrêté N° 1574 portant
réglementation de la circulation sur

les Routes Nationales N° 2 et N° 102 sur le territoire de la

commune de Sainte-Marie
 

7 juillet 2004

Arrêté N° 1622 portant
réglementation de la circulation sur

les routes nationales N° 1 et N° 2 sur le territoire de la com­

mune de Saint-Denis
 

12 juillet 2004

Arrêté N° 1667 portant réglementation de la circulation sur

la
RN N° 2, sur le territoire de la commune de Saint-Philippe

 

Arrêté N° 1669 portant réglementation de la circulation sur

la RN 1 sur le territoire de la commune de Saint-Paul 

13 juillet 2004• Arrêté N° 1688 portant réglementation
de la circulation sur

les routes nationales N° 1 et N° 2 sur le territoire de la com­mune
de Saint-Denis
 

20 juillet 2004

• Arrêté N° 1735 portant réglementation
de la circulation sur

la route nationale N° 1 sur le territoire de la commune de La

Possession
 

• Arrêté N° 1736 relatif à la gestion de
la circulation sur la ’

Route du Littoral " (R.N. 1.) entre Saint-Denis et La

Possession) et sur la " Route du Cap La Houssaye " (R.N.1

du P.R. 28 à 35

• Arrêté N° 1740 portant réglementation
de la circulation sur

la Route Nationale N° 1006, sur le territoire de la commune

de Saint-Denis
 

23 juillet 2004

• Arrêté N° 1772 portant réglementation
de la circulation sur

la route nationale N° 2 sur le territoire des communes de

Sainte-Marie et Saint-Denis
 

DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES

22 juillet 2004

• Arrêté N° 1760 accordant la licence
d’entrepreneur de

spectacles de 2éme catégorie à M. MAGAL Pierre Ecole des

Merveilleux à la Plaine des Cafres
 

• Arrêté N° 1761 accordant la licence
d’entrepreneur de

spectacles de 3éme catégorie à M. MAGAL Pierre " Ecole

des Merveilleux " à La Plaine des Cafres
 

Arrêté N° 1762 accordant la licence
d’entrepreneur de

spectacles de 1er catégorie à M. DIJOUX Patrick " SEHCS

SA " (Casino du Sud)
 

Arrêté N° 1763 accordant la licence
d’entrepreneur de

spectacles à M. DIJOUX Patrick "SEHCS SA " (Casino du

Sud)
 

Arrêté N° 1764 accordant la licence
d’entrepreneur de

spectacles à M. CAZAL Jimmy " Music Passion " à Bras-

Panon
 

• Arrêté N° 1765 accordant la licence
d’entrepreneur de

spectacles à M. CAZAL Jimmy " Music Passion " à Bras-

Panon
 

29 juillet 2004

• Arrêté N° 1818 accordant la licence
d’entrepreneur de

spectacles de 2éme catégorie à Mme Agnès LAURET "Les

Arts et Margouillat * à Petite-Ile
 

• Arrêté N° 1819 accordant la licence de
spectacles de 3éme catégorie à Mme Agnès LAURET " Les Arts et Margouillat
* à Petite- île

SERVICE DE L’AVIATION CIVILE

26 juillet 2004

Arrêté N° 1783 relatif à la création
d’une zone interdite

provisoirement à la circulation des aéronefs du 27 juillet au

13 août 200
 

SERVICE
ADMINISTRATIF ET TECHNIQUE DE LA POLICE NATIONALE

2 juillet 2004

Arrêté N° 1582 portant désignation des
médecins

membres du comité médical et de la commission de réforme

départementaux de la police nationale
 

DIRECTION DU TRAVAIL, DE L’EMPLOI

ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE

16 juillet 2004

• Arrêté N° 1709 portant agrément simple d’un
organisme

de services aux
personnes
 

AGENCE NATIONALE POUR L’EMPLOI

28 juin
2004

• Modificatif n° 2 de la Décision n° 20
du 30 décembre 2003

(portant délégation de signature)
 

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE .LA JEUNESSE ET DES SPORTS

19 juillet 2004

• Arrêté N° 1720 portant homologation du
gymnase Henri

Ganofsky
 

Arrêté N° 1721 portant homologation du
gymnase Nelson

Mendela
 

Arrêté NO 1722 portant homologation du
stade Michel

VOLNAY
 

Arrêté N° 1723 portant homologation du
gymnase du

23éme Kilomètre
 

Arrêté N° 1724 portant homologation du
stade Klébert

PICARD
 

Arrêté N° 1725 portant homologation du
gymnase du com­

plexe sportif municipal
 

Arrêté N° 1726
portant homologation de la salle Hérakiés du complexe sportif de Champ Fleuri
 

Arrêté N" 1727 portant
homologation du gymnase du

stade de l’Est Jean IVOULA
 

• Arrêté N° 1728 portant homologation du
stade de l’Est

Jean IVOULA
 

• Arrêté N° 1729 portant homologation du gymnase du

complexe sportif Michel DEBRE 

• Arrêté
N° 1730 portant refus de l’homologation du

gymnase William
HOARAU de trois mares
 

• Arrêté N° 1731 portant refus de
l’homologation du stade

Paul Juhus BENARD

19 juillet 2004

• Avis de concours sur titres pour le recrutement de trois

sage-femmes diplômé (e )s d’Etat 

• Avis de concours sur titres pour le recrutement de treize

aide-soignant ( e) s  
 

• Avis de concours
sur titres pour le recrutement de dix neuf

infirmier (es) diplôme (es) d’Etat 

• Avis de concours sur titres pour le recrutement d’un

manipulateur d’électroradiologie
 

 

 

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