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Recueil des actes administratifs de 2006
2006 : Mai
Publié le
Modifié le

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

 

60ème Année –
N° 5 – Mois de MAI 2006

 

SOMMAIRE

 

 

 

CABINET

 

28 Avril

Arrêté n° 1720 / CAB autorisant la société ILOP
EVENEMENT à organiser les 6,7 et 8 Mai 2006 un raid multi-sports intitulé :
« RAID EST AVENTURE »

 

31 Mai

Arrêté n° 2060 / CAB complétant l’arrêté n° 0181 / CAB
du 28 Janvier 2005 constatant la désignation des membres du conseil économique
et social de la région Réunion

 

 

 

 

DIRECTION
DES LIBERTES PUBLIQUES

 

18 Avril

Arrêté n° 1591 / autorisant l’Entreprise STIPS à utiliser
des explosifs dés réception sur le territoire de la commune de Saint-Leu

 

26 Avril

Arrêté n° 1660 / DLP prescrivant l’ouverture d’une enquête
publique, relative au projet de construction du Centre Funéraire du Sud sur le
territoire de la commune de Saint-Pierre

 

2 Mai

Arrêté
n° 1749 / DLP autorisant l’Entreprise EI MONTAGNE à utiliser des explosifs dés
réception sur le territoire des communes de Saint-Denis et de La Possession

 

9 Mai

Arrêté n° 1831 / DLP autorisant l’ Entreprise EI MONTAGNE à utiliser des explosifs dés
réception sur le territoire de la commune de Saint-Paul

 

16 Mai

Arrêté
n° 1930/SG/DLP/1 fixant le montant de l’indemnisation accordée à M. Mortouza
MAMODE-HAMED

 

17 Mai

Arrêté n°
1943 / DLP portant renouvellement de la composition de la Commission
Départementale des taxis et des voitures de petite remise

 

18 Mai

Arrêté n°
1948 / DLP autorisant le fonctionnement de l’entreprise privée de
gardiennage : « Agence Privé Sécurité Padre »

 

 

22 Mai

Arrêté n° 1968 / DLP fixant le nombre de
jurés d’Assisses en application du code de procédure pénale

 

 

 

 

DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES TERRITORIALES
ET DU CADRE DE VIE

 

2 Mai

Arrêté n° 1762 / DRCTCV portant
modification de la composition du Comité de Bassin de la Réunion

 

5 Mai

Arrêté n° 1796 / DRCTCV mettant
en demeure Monsieur CADJEE Osman de régulariser la situation administrative de ses
activités de stockage de VHU et autres déchets de l’automobile, de les éliminer
et de respecter les mesures de lutte contre le chikungunya, sur son site
exploité sur le territoire de la commune de Saint-Denis

 

5 Mai

Arrêté n° 1797 / DRCTCV mettant
en demeure la Société MAUVILAC de respecter les prescriptions de l’arrêté
préfectoral n° 01-3468 du 15 novembre 2001 l’autorisant à poursuivre
l’exploitation d’une installation de fabrication de peinture sur le territoire
de la commune du PORT

 

5 Mai

Arrêté n° 1815 / DRCTCV relatif au prélèvement d’eau
dans le milieu naturel à partir du forage « Bourbier les Hauts »
(1227-7X-0073), pour l’alimentation en eau potable de la commune de
Saint-Benoît, et portant pour cette dernière

 

- Autorisation de prélèvement au titre du Code de
l’Environnement

- Déclaration d’utilité publique des travaux d’instauration
des mesures de protection réglementaires,

-Autorisation d’utilisation de l’eau prélevée à des fins
d’alimentation humaine.

 

5 Mai

Arrêté n° 1816 / DRCTCV relatif au
prélèvement d’eau dans le milieu naturel à partir des forages « Terre
Rouge 1 et 2 » (1227-2X-0050 et 0149), pour l’alimentation en eau potable
de la commune de Saint-André, et portant cette dernière :

 

- 
Autorisation
de prélèvement au titre du Code de l’Environnement

- 
Déclaration
d’utilité publique des travaux d’instauration des mesures de protection
réglementaires,

- 
Autorisation
d’utilisation de l’eau prélevée à des fins d’alimentation humaine.

 

 

10 Mai

Arrêté n° 1839 / DRCTCV portant
approbation du projet de détail de la ligne électrique 63/90 KV – BRAS DE LA
PLAINE – LE GOL de la modification de la ligne électrique 63 KV – LE GOL – LA
SALINE et instituant les servitudes légales

 

16 Mai

Arrêté n° 1926 / DRCTCV
autorisant M. EMMA Philippe, gérant de la Sté ERF à exploiter un dépôt de
ferrailles et de carcasses de véhicules et une installation de compactage de
véhicules hors d’usage sur le territoire de la commune de Saint-Louis

 

16 Mai

Arrêté
n° 1927 / DRCTCV portant agrément de Monsieur EMMA Philippe François pour
l’exploitation d’une installation de dépollution et démontage de véhicules hors
d’usage sur le territoire de la commune de Saint-Louis – Agrément n° PR 974
0001 D

 

16 Mai

Arrêté n° 1929 / DRCTCV fixant
les périodes d’ouverture et de fermeture de la chasse dans le département de la
Réunion pour la saison cynégétique 2006-2007

 

23 Mai

Arrêté
n° 1974 / DRCTCV portant modification de l’arrêté d’autorisation des sociétés
SARL Garage AH-KANE, CDAA et CRMM et portant agrément de la société CDAA pour
son activité de démolition de véhicules hors d’usage sur le territoire de la
commune de Sainte -Marie

 

30 Mai

Arrêté n° 2044 / DRCTCV portant modification de l’arrêté
d’autorisation et agrément de la société CUB AC CASSE pour son activité de
démolition de véhicules hors d’usage sur le territoire de la commune de
Saint-Paul

 

 

 

 

SOUS – PREFECTURE DE SAINT-BENOIT

 

2 Mai

Arrêté n° 148-06 / SP/STB/
autorisant la Roue d’Or Saint-Andréenne à organiser une compétition sportive
dénommée « Circuit de la Rocade Sud » le dimanche 14 mai 2006
sur le territoire de la commune de Saint-André

 

 

 

23 Mai

Arrêté n°
189-06 / SP/STB/ autorisant le Triathlon Club des Marsouins à organiser une
compétition sportive dénommée « 3ème Vétathlon de Saint-Benoît » Le
dimanche 11 Juin 2006 sur le territoire de la commune de Saint-Benoît

 

30 Mai

Arrêté n° 203-06 SP/STB/ autorisant
le Triathlon Club de Saint-André à organiser une compétition sportive dénommée
« Combiné Duathlon / Triathlon de Sainte-Rose » le dimanche 4 Juin
2006 sur le territoire de la commune de Sainte-Rose

 

 

 

 

SOUS – PREFECTURE DE SAINT - PIERRE

 

15 Mai

Association syndicale libre « Lotissement ZI 4, La
Vallée » - Extrait d’acte d’association
 

 

 

 

 

DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES

 

26 Avril

Arrêté n° 1677 / DRASS portant
déclaration d’insalubrité irrémédiable de six bâtiments composés de sept
logements appartenant à Monsieur Mohammed llyas MANGROLIA édifiés sur les
parcelles cadastrées AP 93, AP 95 et AP 293 – 290, rue du Maréchal Leclerc sur
le territoire de la commune de Saint-Denis

 

26 Avril

Arrêté n° 1678 / DRASS portant
déclaration d’insalubrité remédiable d’une construction à usage d’habitation
appartenant à la SCI IMANKAN administrée par la SCP CHAVAUX-PICARD à
Sainte-Clotilde et édifiée sur la parcelle DL 0077 – 18, rue Edmond Albius sur
le territoire de la commune de Saint-Louis

 

26 Avril

Arrêté n°
1679 / DRASS portant déclaration d’insalubrité remédiable d’une construction à
usage d’habitation et son annexe appartenant à la SCI IMANKAN administrée par
la SCP CHAVAUX – PICARD à Sainte-Clotilde et édifiée sur la parcelle DN 90 – 5,
5 bis rue de l’Abattoir sur le territoire de la commune de Saint-Louis

 

2 Mai

Arrêté n° 19 / DRASS modifiant
l’arrêté n° 15 du 20 avril 2006 portant désignation des membres du jury de la
session aménagée de formation au certificat de capacité d’ambulancier –
Sessions 2006

 

5 Mai

Arrêté
n° 1799 / DRASS modifiant l’arrêté n° 670 du 26 Mars 2004 relatif à la
composition du Comité Régional de l’Organisation Sociale et Médico-Sociale de
la Réunion

 

5 Mai

Arrêté
n° 1800 / DRASS modifiant l’arrêté n° 1564 du 29 Juin 2004 relatif à la
composition de la section spécialisée du Comité Régional de l’Organisation
Sociale et Médico-Sociale de la Réunion compétente pour les établissements et
services pour enfants relevant d’une protection administrative ou judiciaire

 

5 Mai

Arrêté
n° 1801 / DRASS modifiant l’arrêté n° 1562 du 29 Juin 2004 relatif à la
composition de la section spécialisée du Comité Régional de l’Organisation
Sociale et Médico-Sociale de la Réunion compétente pour les établissements et
services pour personnes en difficultés sociales

 

5 Mai

Arrêté
n° 1802 / DRASS modifiant l’arrêté n° 1565 du 29 Juin 2004 relatif à la
composition de la section spécialisée du Comité Régional de l’Organisation
Sociale et Médico-Sociale de la Réunion compétente pour les établissements et
services pour personnes agées

 

5 Mai

Arrêté
n° 1803 / DRASS modifiant l’arrêté n° 1566 du 29 Juin 2004 relatif à la
composition de la section spécialisée du Comité Régional de l’Organisation
Sociale et Médico-Sociale de la Réunion compétente pour les établissements et
services pour personnes handicapées

 

11 Mai

Arrêté n°
1892 / DRASS exercice de la pharmacie – Autorisation de transfert Licence n°
584

 

11 Mai

Arrêté n°
1893 / DRASS autorisant la création d’une pharmacie à usage intérieur dans un
service départemental d’incendie et de secours

 

19 Mai

Résultats de l’élection du conseil
départemental de La Réunion ( 974) de l’ordre des masseurs kinésithérapeutes (
collège libéral ) – Election du 16 mai 2006

 

 

 

 

 

DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES

 

9 Mai

Arrêté
n° 1829 / DRAC portant inscription au titre des monuments historiques
l’ancienne caserne d’artillerie située à Saint-Denis ( La Réunion )

 

23 Mai

Arrêté portant la composition
du comité technique paritaire de la direction régionale des affaires
culturelles de la Réunion

 

 

 

 

 

 

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE
L’EQUIPEMENT

 

3 Mai

Arrêté
n° 1775/DDE portant réglementation de la circulation sur la Route Nationale N°
1006

sur le territoire de la
commune de SAINT-DENIS

 

5 Mai

Arrêté n° 1788 / DDE portant
réglementation de la circulation sur la Route Nationale n° 1 du PR 0+000 au PR
0+820 et la Route Nationale n° 2 du PR 0+000 au PR 0+740 sur le territoire de
la commune de Saint-Denis

 

10 Mai

Arrêté n° 1834 / DDE portant réglementation de la
circulation sur la RN 2 du PR 100+300 au PR 100+900 - Rampe de Basse-Vallée – Commune de Saint-Joseph

 

10 Mai

Arrêté n° 1835 / DDE portant réglementation de la
circulation sur la Route Nationale n° 1 sur le territoire de la commune de
Saint-Paul

 

12 Mai

Arrêté n° 1905 / DDE portant réglementation de la
circulation sur la RN 2 du PR 107+000 au PR 108+000 à Langevin sur le
territoire de la commune de Saint-Joseph

 

19 Mai

Arrêté n° 1950 / DDE portant réglementation de la circulation
sur la RN 1 et sur la RN 1006 ( Boulevard U2) sur le territoire des communes de
Saint-Denis et de La Possession

 

31 Mai

Arrêté n°
2055 / DDE portant autorisation de circulation des véhicules de transport de
marchandises le lundi de Pentecôte 2006

 

 

 

 

 

 

 

 

 

DIRECTION
DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE

 

27 Avril

Arrêté n° 1710 / DDPJJ portant fixation du prix de
journée applicable pour l’année 2006 au Centre Educatif Renforcé ( C.E.R. )

 

 

DIRECTION DES SERVICES VETERINAIRES

 

15 Mai

Arrêté n° 958 / DSV portant
attribution du mandat sanitaire au Docteur Nicolas Jérôme MICHE, vétérinaire sanitaire

 

15 Mai

Arrêté n° 963 / DSV portant
attribution du mandat sanitaire au Docteur Isabelle Gisèle Françoise SELVA, vétérinaire
sanitaire

 

16 Mai

Arrêté n° 979 / DSV modifiant l’arrêté
préfectoral portant attribution du mandat sanitaire au Docteur Anne REY- HERME,
vétérinaire sanitaire

 

 

 

 

RECTORAT

 

30 Mai

Avis d’ouverture de
concours de recrutement de conseiller d’administration scolaire et
universitaire – Session 2007

 

 

 

 

 

TRESOR PUBLIC

 

2 Mai

Délégations
de signature de Monsieur Daniel GARRIGOS, Receveur Percepteur du Trésor Public

 

 

 

 

 

AGENCE REGIONALE DE L’HOSPITALISATION

 

18 Avril

Délibération n° 14 / ARH –
Commission Exécutive – Séance du 18 Avril 2006 portant modification temporaire
de l’autorisation d’activité de médecine du Centre Hospitalier Gabriel MARTIN

 

26 Avril

Décision n° 02-06 / ARH autorisant la
modification d’une pharmacie à usage intérieur (vente de médicaments au public)
à Saint-Benoît

 

 

26 Avril

Décision n° 03-06 / ARH
autorisant la modification d’une pharmacie à usage intérieur (stérilisation des
dispositifs médicaux) à Saint-Benoît

 

27 Avril

Arrêté
n° 54 / ARH relative au versement de la prime exceptionnelle Chikungunya dans
les établissements de santé publics et participant au service public

 

27 Avril

Arrêté n° 55 / ARH le montant
des ressources d’assurance maladie versées sous forme de dotation ou de forfait
annuel du Centre Hospitalier Départemental Félix Guyon fixé pour l’année 2006

 

27 Avril

Arrêté n° 56 / ARH le montant des
ressources d’assurance maladie versées sous forme de dotation ou de forfait
annuel du Centre Hospitalier Gabriel Martin fixé pour l’année 2006

 

27 Avril

Arrêté n° 57 /
ARH le montant des ressources d’assurance maladie versées sous forme de
dotation du Centre Hospitalier Intercommunal Saint-André – Saint-Benoît fixé
pour l’année 2006

 

27 Avril

Arrêté n° 58 / ARH le montant des
ressources d’assurance maladie versées sous forme de dotation ou de forfait annuel
de la Clinique Saint-Benoît fixé pour l’année 2006

 

27 Avril

Arrêté n° 59 / ARH le montant des
ressources d’assurance maladie versées sous forme de dotation ou de forfait
annuel de l’Etablissement Public de Santé Mentale de la Réunion

 

2 Mai

Arrêté n° 62 / ARH portant
cessation de fonction de chef de service d’un praticien hospitalier de M. le
docteur Sellah ABDELHAMID

 

2 Mai

Arrêté n° 63 / ARH portant
désignation de Monsieur le Docteur JAFFAR – BANDJEE Zaïnoulhoussein pour
exercer, à titre provisoire, les fonctions de chef de service de Chirurgie
Orthopédique et Traumatologique au Centre Hospitalier Départemental Félix Guyon

 

2 Mai

Arrêté n° 64 / ARH portant
renouvellement d’un chef de service de Mme le docteur GUILLOT MASANOVIC
Marguerite

 

2 Mai

Arrêté n° 65 / ARH portant
désignation de Monsieur le docteur DONOKIAN Jean-Christophe pour exercer, à
titre provisoire, les fonctions de chef de service de Médecine Polyvalente de
Saint-Louis au Groupe Hospitalier Sud Réunion

 

4 Mai

Arrêté n° 61 / ARH portant
délégation de signature

 

11 Mai

Arrêté n° 68 / ARH portant
renouvellement de fonctions d’un chef de service de M. le docteur RICHIERO Jean-Claude

 

11 Mai

Arrêté n° 69 / ARH portant renouvellement
de fonctions d’un chef de service de M. le docteur CRAVERO Jean-Philippe

 

15 Mai

Arrêté n° 66 / ARH relative au
versement de la prime exceptionnelle Chikungunya dans les établissements de
santé publics et participant au service public

 

15 Mai

Arrêté n° 67 / ARH relative au
versement de la prime exceptionnelle Chikungunya dans les établissements de
santé publics et participant au service public

 

16 Mai

Délibération
n° 18 / ARH – Commission Exécutive – Séance du 16 Mai 2006 portant autorisation
de création d’une Maison d’Enfants à Caractère Sanitaire ( MECS ), d’activité
temporaire, de 30 lits à Cilaos, par l’Association d’Aide Aux Jeunes Diabétiques
– 17 rue Gazan 75014 PARIS

 

18 Mai

Arrêté n° 42 / ARH fixant le montant de
la dotation de Missions d’Intérêt Général et d’Aide à la Contactualisation des
cliniques Durieux et Ste Clotilde pour 2006

 

18 Mai

Arrêté n° 71 /
ARH fixant les tarifs journaliers de prestations type du Centre Hospitalier
Gabriel Martin

 

22 Mai

Arrêté n° 72 / ARH portant désignation
des membres du Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Félix Guyon

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

AGENCE NATIONALE POUR L’EMPLOI

 

31 Mars

Modificatif
n° 2 de la décision n° 188/2006 portant délégation de signature

 

 

30 Mai

Modificatif
n° 3 de la décision n° 188/2006 portant délégation de signature

 

 

 

 

 

Recueil des Actes
Administratifs

 

 

Dépôt légal n° 5

 

60 ème Année – MAI 2006

Les originaux peuvent être consultés à :

Préfecture de la Réunion

DAI

Bureau de la Coordination Générale et du Courrier

Avenue de la Victoire

97405 Saint Denis Cedex

 

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