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Recueil des actes administratifs de 2008
2008 : decembre
Publié le
Modifié le

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

62ème Année – N°
12 – Mois de DECEMBRE 2008

SOMMAIRE

CABINET

2 décembre

Arrêté n° 3234/CAB autorisant
l’office municipal de la culture et du temps libre (O.M.C.T) de l’Entre-Deux à
organiser le 07 décembre 2008 une course de montagne intitulée : « LA
TRANSDIMITILE »

12 décembre

Arrêté n° 3343/CAB interdisant
l’accès des personnes sur le sentier des Sources sur le territoire communal de
Cilaos

16 décembre

Arrêté n° 3374/CAB portant désignation du jury
d’examen du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique – session du
19 décembre 2008

18
décembre

Arrêté n° 3403/EMZ
Autorisant l’association pour le développement de l’initiative sportive à
Saint-Louis à organiser le 20
décembre 2008 une course de montagne
intitulée : « LE TOUR DES MAKES »


24
décembre

Arrêté N° 3461 réglementant l’accès des personnes ,sur
certains sentiers de randonnée

31
décembre

Arrêté N° 3528 réglementant l’accès des personnes sur
certains sentiers de randonnée

DIRECTION DES ACTION INTERMINISTERIELLES


8 décembre

Arrêté n° 3294/DAI portant nomination
des représentants de l’Etat au Conseil d’Administration du Centre Régional des
Œuvres Universitaires et Scolaires de la Réunion

9 décembre

Arrêté N° 3304/DAI portant
décision d’attribution de subvention au club Animation Prévention (CAP)

17 décembre

Arrêté n° 3386/DAI déterminant les publics éligibles au Contrat
d’Accompagnement dans l’Emploi et le taux de l’aide apportée par l’Etat pour leur
financement

Liste des établissements
d’enseignement habilités à recevoir des subventions susceptibles de donner lieu
à des exonérations de Taxe d’apprentissage

18
décembre

Arrêté n° 3394 portant désignation
d’un régisseur d’avance portant fixation du montant de l’avance instituée
auprès du Service administrative et technique de la police nationale de la
Réunion

Arrêté N°
3419/DAI/DDCCRF portant renouvellement des membres
de la commission d’examen des situations de surendettement des particuliers de
La Réunion

Arrêté N° 3428 pour la mise à disposition de Monsieur Pascal CREPET à La
Direction Départementale de l’Agriculturedu Département de La Réunion

Arrêté N° 3449 portant délégation
de signature à Monsieur Jean Luc MASSON DDE

29
décembre

Arrêté N°
3476 reconnaissant la qualité de Société Coopérative Ouvrière de Production au bénéfice de la Société Environnement
–Nettoyage-Réunion

DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES

1er décembre

Arrêté n° 3217/DLP accordant une habilitation dans le
domaine funéraire à l’entreprise « CENTRE FUNERAIRE ET PARC MEMORIAL
SUD »

Arrêté N°
3219/SG/DLP modifiant l’arrêté n° 2416 SG/DLP/1 du 23 septembre 2008 instituant une
commission locale de recensement et de dépouillement des votes à l’occasion de
l’élection du 27 novembre 2008 des représentants des communes et du département au sein du conseil
d’orientation placé auprès du délégué régional 
du centre national de la fonction publique territoriale.


3 décembre

Arrêté N° 3239/SG/DLP1 accordant une
habilitation dans le domaine funéraire à l’entreprise « POMPES FUNEBRES
SERVICES »

8 décembre

Arrêté N° 3272/DLP portant refus
d’agrément pour les travaux techniques autres que les documents d’arpentage
parcellaire

Arrêtés N° 3285 (PICQUOT), 3287
(HOAREAU), 3283 (MAILLOT), 3286 (VICTOR) relatif à l’agrément d’un agent appelé
à participer aux visites de sûreté sur l’aérodrome de Gillot à Ste Marie

Arrêté N° 3288 SG/DLP/1 modifiant l’arrêté n°
4149/SG/DLP/1 du 3 décembre 2007 autorisant l’Entreprise BOUYGUES TP à utiliser des explosifs dès réception sur
le territoire de la Commune de Salazie.

Arrêté N° 3289 SG/DLP/1 modifiant l’arrêté n°3612 DR.1 du
15 décembre 1999 modifié par les arrêtés n° 1217/SG/DR/1 du 1er juin 2001, n°5050/SG/DR/1 du 26 septembre 2002, n°1199/SG/DR/1 du 25 mai 2004,
n°3128/SG/DR/1 du 7 septembre 2004, n°4231/SG/DR/1 du 16 décembre 2004, n°
1669/SG/DLP/1 du 30 juin 2005, n°123/SG/DLP/1 du 16 janvier 2007 et
n°4354/SG/DLP/1 du 21 décembre 2007 autorisant l’Entreprise BOUYGUES TP à utiliser des explosifs dès réception sur
le territoire de la Commune de Sainte Marie.

19
décembre

Arrêté N° 3414 /SG/DLP/1 n’autorisant pas la
création, au profit de M. Jean-Paul LE ROC’H, 
d’une hélistation privée, au lieu-dit « Bellemène », en
bordure de la Ravine Divon, sur la commune de Saint-Paul.

22
décembre

Arrêté N° 3448/DLP enregistré le 22 décembre 2008relatif à la publication des annonces judiciaires et légales pour l’année
2009.

23 décembre

Arrêté N° 3459 /SG/DLP/1 enregistré le décembre 2008 portant approbation du dossier
décrivant les modalités de la formation et de l’organisation prévues à
l’article R.49-8-1 du code de procédure pénale.

29 décembre

Arrêté N° 08 - 3477/SG/DLP/1 portant autorisation d’installation et
d’utilisation d’un système de vidéosurveillance à l’intérieur des locaux du SUPER
U, rue Victor Hugo - 97420 Le Port.

Arrêté N° 08 – 3478 /SG/DLP/1 portant autorisation d’installation et
d’utilisation d’un système de vidéosurveillance à l’intérieur des locaux de SCORE
EXPRESS 3 rue des Bosquets Moufia - 97490 Sainte-Clotilde.

Arrêté N° 08 - 
3479 /SG/DLP/1 portant autorisation d’installation et
d’utilisation d’un système de vidéosurveillance à l’intérieur des locaux de la
Compagnie Réunionnaise des Eaux "La Créole" 14 rue Jules
Thirel, Local 9 Savanna - 97460 Saint-Paul.

ARRETE N° 08 - 
3480 /SG/DLP/1 portant autorisation
d’installation et d’utilisation d’un système de vidéosurveillance à l’intérieur
des locaux de SCORE EXPRESS ROQUEFEUIL

7 avenue de la Grande Ourse ZAC Mont Roquefeuil -
97434 Saint-Gilles-les-Bains.

ARRETE N° 08 - 3481 /SG/DLP/1 portant autorisation d’installation et
d’utilisation d’un système de vidéosurveillance à l’intérieur des locaux de SCORE
VAUBAN 1 Boulevard Doret - 97400 Saint-Denis.

Arrêté N° 3482 /SG/DLP/1 portant autorisation d’installation et d’utilisation d’un système de
vidéosurveillance à l’intérieur des locaux de MR BRICOLAGE 20 rue Lislet
Geoffroy ZI du Chaudron - 97490 Sainte-Clotilde.

Arrêté N°3483 /SG/DLP/1 portant autorisation
d’installation et d’utilisation d’un système de vidéosurveillance à l’intérieur
des locaux de MR BRICOLAGE ZI du Bel Air 
- 97450 Saint-Louis.

Arrêté N° 3484 /SG/DLP/1 portant autorisation d’installation et d’utilisation d’un système de
vidéosurveillance à l’intérieur des locaux du RECTORAT DE LA REUNION 24
avenue Georges Brassens Moufia - 97702 Saint-Denis messag cedex 09.

Arrêté
N° 3485 /SG/DLP/1 portant autorisation
d’installation et d’utilisation d’un système de vidéosurveillance à l’intérieur
des locaux de CHALLENGER Sarl – MALIWAN 32 Bis rue Suffren - 97410 Saint-Pierre.

Arrêté N° 
3486 /SG/DLP/1 portant autorisation d’installation et
d’utilisation d’un système de vidéosurveillance à l’intérieur des locaux de E.M.I.E.
Sarl 74 bis route Cambaie ZI de Cambaie 
BP 111 - 97862 Saint-Paul.

Arrêté N° 3487 /SG/DLP/1 portant autorisation d’installation et d’utilisation d’un système de
vidéosurveillance à l’intérieur des locaux du salon de coiffure L’AS DE COUPE 76 avenue Pierre Mendes France - 97441 Sainte-Suzanne.

Arrêté N° 3488 /SG/DLP/1 portant autorisation d’installation et d’utilisation d’un système de
vidéosurveillance à l’intérieur des locaux de la Boulangerie-Pâtisserie
SUCRE FARINE 117 rue Raphaël Babet - 97480
Saint-Joseph.

Arrêté N° 3489 
/SG/DLP/1 portant autorisation
d’installation et d’utilisation d’un système de vidéosurveillance à l’intérieur
des locaux de la Boulangerie-Pâtisserie LES DELICATESSES CASTA 20 rue de
la Cheminée Grand Fond - 97434 Saint-Gilles les Bains.

30 décembre

Arrêté N° 3506 /SG/DLP/1 portant agrément d’un agent de police municipale

Arrêté N° 3507 /SG/DLP/1 portant agrément d’un agent de police municipale

Arrêté N° 3508 /SG/DLP/1 portant agrément d’un agent de
police municipale

Arrêté N° 3509 /SG/DLP/1 modifiant l’arrêté n°2063/SG/DR/1 en date du 10 septembre 2003 portant
nomination d’agents de police municipale en qualité de régisseurs titulaire et
suppléant au sein d’une régie d’Etat de la commune de Sainte-Marie

DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES
TERRITORIALES ET DU CADRE DE VIE

2 décembre

Arrêté n° 3223/DRCTCV mettant en
demeure SARL CADERIMMO au titre du code de l’environnement pour un projet
d’aménagement immobilier l’opération CADERAZUR sur le territoire de la commune
de St Denis

8 décembre

Arrêté N° 3262/DRCTCV concernant le
projet d’aménagement du quartier Bellepierre Pavadé sur le territoire de la
commune de Saint Denis

Arrêté N° 3264/DRCTCV concernant le
projet d’acquisition par la CINOR, des terrains d’assiette nécessaires au
projet de réalisation d’une station d’épuration au Grand Prado sur les
territoires des communes de St Denis et Sainte Marie

9 décembre

Arrêté n° 3301/DRCTCV relatif à la répartition de la
DGD Urbanisme (dotation générale de décentralisation) au titre de
l’établissement et de la mise en œuvre des documents d’urbanisme – Exercice
2008

9 décembre

Arrêté n° 3302/DRCTCV relatif à la répartition de la
DGD Urbanisme (dotation générale de décentralisation) au titre du schéma de
cohérence territorial (SCOT) de la Communauté intercommunale du Nord de la
Réunion (CINOR) – Exercice 2008

11 décembre

Arrêté n° 3329/DRCTCV
renouvelant l’autorisation accordée par arrêté n° 08-817 du 8 avril 2008 à la
société S.B.I.E. pour l’exploitation temporaire d’une centrale d’enrobage à
chaud au bitume de matériaux routiers sur le territoire de la commune de St
Paul

11 décembre

Arrêté n° 3330/DRCTCV renouvelant l’autorisation
accordée par arrêté n° 08-678 du 17 mars 2008 à la société GTOI pour
l’exploitation temporaire d’une centrale d’enrobage à chaud au bitume de
matériaux routiers sur le territoire de la commune de St Paul

16 décembre

Arrêté
n° 3381/DRCTCV portant
renouvellement des membres de la commission

consultative
de l’environnement de l’Aérodrome Saint-Denis Gillot

Arrêté N° 3396/DRCTCV portant sur le premier
aménagement de la Forêt régionale de Jacques Payet, sur le territoire de la
commune de Saint joseph

Arrêté N° 3397/DRCTCV portant sur la révision de
l’aménagement de la Forêt Départementale de Bois Blanc sur le territoire de la
commune de Sainte-Rose

Arrêté
n° 3407/DRCTCV prescrivant des dispositions complémentaires aux installations
de distillation et de stockage d’alcool exploitées par la Société ISAUTIER S.A. à Saint Pierre

19 décembre

Arrêté
n° 3413/DRCTCV mettant en demeure la Société Civile Agricole de l’Ouest
exploitant, sur la commune d’ETANG SALE, un élevage de porcs régulièrement
autorisé au titre de la législation des installations classées pour la
protection de l’environnement, de respecter les prescriptions de l‘arrêté
ministériel du 2 février 1992 visé ci-dessous pour ses activités d’élevage de
porcs et notamment pour l’aménagement des bâtiments et la gestion de ses
effluents

 


Arrêté N° 3427/DRCTCV abrogeant des dispositions de l’arrêté préfectoral 2295 du 8/09/2008
mettant en demeure la société Séchage Bois Réunion de régulariser la situation
administrative de son installation de traitement de bois sise 1,2 rue Camille
Desmoulins en ZI n° 1 au Port

23 décembre

Arrêté
N° 3462/DRCTCV autorisant la chambre des métiers et de l’artisanat de la Réunion à
Mobiliser une ligne de trésorerie de 3 M€

 


24 décembre

Arrêté N° 3463/DRCTCV portant prolongation du délai accordé au Groupement d’Exploitation des Installations Aviation
de Gillot (GEIAG) pour mettre ses 
installations en conformité avec
les prescriptions de l’arrêté préfectoral n° 91-3363/SG/DICV/3 du 10 octobre
1991 et de l’arrêté préfectoral n° 08-026/SG/DRCTCV du 4 janvier 2008

Arrêté N° 3465/DRCTCV modifiant l’arrêté 08-026/SG/DRCTCV
du 4 janvier 2008 portant prescriptions complémentaires à l’exploitation du
dépôt d’hydrocarbures exploité par le GEIAG, sis à Gillot sur le territoire de
la commune de SAINTE-MARIE

30 décembre

ARRETE n° 08 - 
3515 /SG/DRCTCV mettant en demeure la S.A. COUVEE D’OR – 22
impasse des ananas – 97414 ENTRE DEUX exploitant, sur la commune de LA
POSSESSION au lieu-dit « Dos d’Ane », une unité de compostage de
fientes de volailles, de respecter les prescriptions de l‘arrêté ministériel du
7 janvier 2002 visé ci-dessous et notamment pour l’aménagement d’un système de
récupération des jus de macération et la gestion des eaux pluviales.


31 décembre

Arrêté
N° 3523 portant interdiction de pêcher dans l’Etang du Gol

SML


4 décembre


Arrêté
N° 3251/SG/BRHASmodifiant l’arrêté n°
862 SG/BRHAS du 11 avril 2005 portant création de la Section Régionale
Interministérielle d’Action Sociale de la Réunion

16 décembre

Arrêté N° 3369/SML/BRHAS
portant mise à disposition de Martine MAZIER


SGAR

Arrêté N°3344 constatant la
désignation des membres du conseil économique et social régional

Arrêté N° 3458 Modifiant l’arrêté n°1007 du
29 mars 2007 portant désignation de la Commission Départementale d’Orientation
de l’Agriculture de la Réunion

Arrêté N° 3450 portant renouvellement de la commission
régionale de la forêt et des produits forestiers

SOUS – PREFECTURE DE SAINT-BENOIT


5 décembre

Arrêté N° 461/08 autorisant le club « Azimut Tout
Terrain » à organiser les 6 et 7 décembre 2008 une compétition dite
« Téléthon en 4X4 » sur le territoire de la commune de la Plaine des
Palmistes

9 décembre

Arrêté N° 468 autorisant l’Association Jeunesse Athlétique de Cambuston à organiser une
compétition sportive dénommée « Relais de l’AJAC Ville de
Saint-André » Le dimanche 14 décembre 2008 sur le territoire de la
commune de Saint-André

10 décembre

Arrêté n° 451/SP/STB fixant le
périmètre du SAGE Est de la Réunion et modifiant la composition de la
commission locale de l’eau

10 décembre

Arrêté n° 452/SP/SQTB portant
modification des membres de la Commission Locale de l’Eau de l’Est de la
Réunion

SOUS – PREFECTURE DE SAINT-PAUL


5 décembre

Arrêté N° 87/2008 autorisant
l’association « Aigles blancs athlétisme » à organiser le dimanche 7
décembre 2008 la manifestation sportive intitulée « les foulées du
lagon » à St Gilles les Bains

11 décembre

Arrêté n° 88-08/SP/SP autorisant
l’association « aigles blancs athlétisme » à organiser le dimanche 14
décembre 2008 la manifestation sportive intitulée « les foulées de la
création » à Trois Bassins

11 décembre

Arrêté n° 89-08/SP/SP
autorisant l’association « ouest run triathlon » à organiser le
dimanche 14 décembre 2008 la manifestation sportive intitulée « 3ème
aquathion de la Saline » sur le territoire de la commune de St Paul

DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES


3 novembre

Arrêté n° 2894/DRASS portant modification des prix de
journée 2008 applicables à compter du 3 novembre 2008 à L’IMPRO Gernez Rieux
géré par l’Association ALEFPA

3 novembre

Arrêté n° 2895/DRASS portant modification des prix de
journée 2008 applicables à compter du 3 novembre 2008 à l’Institut
Médico-Educatif « Raymond ALLARD » géré par L’ALEFPA 

3 novembre

Arrêté
n° 2896/DRASS portant modification du prix de journée 2008 applicable à compter
du 3 novembre 2008 à L’IME Edmond ALBIUS géré par l’association ALEFPA

3 novembre

Arrêté
n° 2897/DRASS portant modification du prix de journée 2008 applicable à compter
du 3 novembre 2008 à L’IMPRO Trois Mares géré par l’association ADAPEI

3 novembre

Arrêté n° 2898/DRASS portant
modification du prix de journée 2008 applicable à compter du 3 novembre 2008 à
L’IMP Petit Tampon géré par l’association ADAPEI

3 novembre

Arrêté n°2899/DRASS portant modification de la
dotation globale de financement 2008 du Service d’Education et de Soins à
domicile « Petit Tampon » géré par l’association ADAPEI

3 novembre

Arrêté
n° 2900/DRASS portant modification du prix de journée 2008 applicable à compter du 3 novembre 2008 à l’Institut
Médico-Pédagogique Claire Joie géré par l’association Claire Joie

3 novembre

Arrêté
n° 2901/DRASS portant modification de la dotation globale de financement 2008
du Centre de Ressources Interrégional pour l’Autisme (CRIA) situé au 14, ruelle
Rivière à St Leu géré par l’association Claire Joie

3 novembre

Arrêté n° 2902/DRASS portant modification de la dotation
globale de financement 2008 du Service de Soutien à l’Education Familiale et à
l’Intégration Scolaire (SSEFIS) géré par l’association Réunionnaise des Parents
d’Enfants Déficients Auditifs (ARPEDA)

3 novembre

Arrêté n° 2903/DRASS portant modification du prix de
séance pour l’exercice 2008 applicable à compter du 3 novembre 2008 au Centre
Médico-Psychopédagogique « Henri Wallon » géré par L’APAJH

3 novembre

Arrêté n° 2904/DRASS portant modification
du forfait annuel global de soins 2008 du Foyer d’Accueil Médicalisé pour
adultes handicapés « Pierre LAGOURGUE » géré par L’APAJH

3 novembre

Arrêté n° 2905/DRASS portant
modification des forfaits de soins 2008, à compter du 3 novembre 2008, du
service d’accompagnement médico-social pour adultes handicapés (SAMSAH)
« Les Aubépines » à St Benoît géré par la Fondation Père FAVRON

3 novembre

Arrêté n° 2906/DRASS portant
modification du prix de journée 2008 applicable à compter du 3 novembre 2008 à
la M.A.S. de St Benoît gérée par la Fondation Père FAVRON

3 novembre

Arrêté n° 2907/DRASS portant
modification du forfait annuel de soins 2008 applicable au Foyer d’Accueil
Médicalisé pour adultes handicapés « Trois Cascades » géré par la
Fondation Père FAVRON

3 novembre

Arrêté n° 2908/DRASS portant
modification des prix de journée 2008 applicables à compter du 3 novembre 2008
à la M.A.S. de Bois d’Olives « Les Pléïades » gérée par la Fondation
Père FAVRON

3 novembre

Arrêté n° 2909/DRASS portant
modification du forfait annuel global de soins 2008 applicable au Foyer
d’Accueil Médicalisé pour adultes handicapés « Les Cytises » de Bois
d’Olives géré par la Fondation Père FAVRON

3 novembre

Arrêté n° 2910/DRASS portant
modification des prix de journée 2008 applicables à compter du 3 novembre 2008
au Centre pour Enfants et Adolescents Polyhandicapés (C.E.A.P) « Les
Mimosas » de Bois d’Olives géré par la Fondation Père FAVRON

3 novembre

Arrêté n° 2911/DRASS portant
modification de la dotation globale de financement 2008 applicable au Service
d’Education Spéciale et de Soins à domicile du C.E.A.P. « Les
Mimosas » de Bois d’Olives géré par la Fondation Père FAVRON

3 novembre

Arrêté n° 2912/DRASS portant
modification des prix de journée 2008 applicables à compter du 3 novembre 2008
à l’Institut Médico-Educatif « Charles Isautier » géré par la
Fondation Père FAVRON

3 novembre

Arrêté n° 2913/DRASS portant
modification de la dotation globale de financement 2008 applicable au Service
d’Education Spéciale et de Soins à domicile de l’Institut d’Education Motrice
de St Louis géré par la Fondation Père FAVRON

3 novembre

Arrêté n° 2914/DRASS portant
modification de la dotation globale de financement 2008 au Service d’Education
Spéciale et de Soins à domicile à St Pierre de l’Institut Médico-Educatif
« Charles Isautier » géré par la Fondation Père FAVRON

3 novembre

Arrêté n° 2915/DRASS portant
modification du prix de journée 2008 applicable à compter du 3 novembre 2008 à
l’Institut d’Education Motrice (I.E.M.) centre déficients moteurs à St Louis
géré par la Fondation Père FAVRON

3 novembre

Arrêté n° 2916/DRASS portant
modification du prix de séance 2008 applicable à compter du 3 novembre 2008 au
Centre Médico-Psycho-Pédagogique – Antenne de St Louis, géré par la Fondation
Père FAVRON

3 novembre

Arrêté n° 2917/DRASS portant
modification des prix de journée 2008 applicable à compter du 3 novembre 2008 à
l’Institut Médico-Educatif de l’Institut Médico-Social de St Joseph, gré par la
Fondation Père FAVRON

3 novembre

Arrêté n° 2918/DRASS portant modification du prix de
journée 2008 applicable à compter du 3 novembre 2008 au CEAP de l’Institut
Médico-Social de St Joseph, géré par la Fondation Père FAVRON

3 novembre

Arrêté n° 2919/DRASS portant
modification de la dotation globale de financement 2008 applicable au Service
d’Education Spéciale et de Soins à domicile de l’Institut Médico-Social de St
Joseph géré par la Fondation Père FAVRON

3 novembre

Arrêté n° 2920/DRASS portant modification
des prix de journée 2008, applicable à compter du 3 novembre 2008 à L’IME la
montagne géré par l’Association St François d’Assise

3 novembre

Arrêté n° 2921/DRASS portant modification de la
dotation globale de financement 2008 applicable au Service d’Education Spéciale
et de Soins à domicile de la Montagne géré par l’Association St François
d’Assise

3 novembre

Arrêté n° 2922/DRASS portant
modification des prix de journée 2008 applicables à compter du 3 novembre 2008
au Centre d’Education Motrice pour Déficients Moteurs Cérébraux géré par
l’Association St François d’Assise

3 novembre

Arrêté n° 2923/DRASS portant
modification du prix de journée 2008, applicable à compter du 3 novembre 2008
au Centre d’Education Motrice pour Polyhandicapés géré par l’Association St
François d’Assise

3 novembre


Arrêté n° 2924/DRASS portant
modification de la dotation globale de financement 2008, applicable au Service d’Education
Spéciale et de Soins à domicile moteur du Centre d’Education Motrice géré par
l’Association St François d’Assise

3 novembre

Arrêté n° 2925/DRASS portant
modification des forfaits de soins 2008 applicable au Service d’Accompagnement
Médico-Social pour adultes handicapés ( SAMSAH) de Ste Suzanne géré par
l’Association St François d’Assise

3 novembre

Arrêté n° 2926/DRASS portant modification
du prix de journée 2008 applicable à compter du 3 novembre 2008 à L’IME
Levavasseur géré par l’Association F. LEVAVASSEUR

3 novembre

Arrêté n° 2927/DRASS portant
modification de la dotation globale de financement 2008, applicable au Service
d’Education Spéciale et de Soins à domicile géré par l’Association F.
LEVAVASSEUR

3 novembre

Arrêté n° 2928/DRASS portant modification
des prix de journée 2008 applicable à compter du 3 novembre 2008 au CEAP Maison
Notre Dame géré par l’Association F. LAVAVASSEUR

3 novembre

Arrêté n° 2929/DRASS portant
modification de la dotation globale de financement 2008 applicable au Service
d’Education Spéciale et de Soins à domicile Maison Notre Dame géré par
l’Association F.LEVAVASSEUR

3 novembre

Arrêté n° 2930/DRASS portant
modification des prix de journée 2008 applicables à compter du 3 novembre 2008
à la Maison d’Accueil Spécialisée de Tan Rouge gérée par l’Association F.
LEVAVASSEUR

3 novembre

Arrêté n° 2931/DRASS portant
modification du forfait annuel global de soins 2008 applicable au Foyer
d’Accueil Médicalisé pour adultes handicapés « Alice Verdin » géré
par l’Association F. LEVAVASSEUR

3 novembre

Arrêté n° 2932/DRASS portant
modification des prix de journée 2008 applicable à compter du 3 novembre 2008
au Centre de la Ressource géré par l’association (IRSAM)

3 novembre

Arrêté n° 2933/DRASS portant
modification du prix de séance 2008 applicable à compter du 3 novembre 2008, au
Centre Médico-Psycho-Pédagogique géré par L’IRSAM

12 novembre

Arrêté n° 3021/DRASS portant
modification du prix de journée 2008 applicable à compter du 12 novembre 2008 à
l’institut d’Education Motrice de l’Institut Médico-Social de St Joseph géré
par la Fondation Père FAVRON

9 novembre

Arrêté n° 3295/DRASS portant
fixation du forfait global de soins à compter du 15 décembre 2008, applicable
au Foyer d’Accueil Médicalisé pour adultes handicapés « Les Pailles en
Queue » géré par l’association IRSAM

1er décembre

Arrêté N° 83/DRASS portant nomination
des membres du jury du diplôme d’Etat d’auxiliaire de vie sociale

Arrêté N°84/DRASS portant nomination
du jury du diplôme d’Etat d’Auxiliaire de Puériculture de St Pierre

Arrêté N° 85/DRASS modifiant l’arrêté
N° 83/DRASS portant nomination des membres du jury du diplôme d’Etat
d’auxiliaire de vie sociale

Arrêté n° 450/DRASS portant
nomination du jury de l’examen en vue de l’obtention du diplôme d’Etat d’Aide
Soignant – Centre de St Pierre

Arrêté N° 3221/DRASS modifiant la
composition de la commission d’attribution de l’indemnité de départ auprès de
la Caisse de base du régime social des Indépendants de La Réunion

3 décembre

Arrêté N° 86/DRASS portant
désignation des membres du jury délibératif du diplôme d’ambulancier du Centre
Hospitalier Régional de la Réunion (2e semestre 2008)

4 décembre

Arrêté n° 3246/DRASS portant autorisation de création
d’une officine de pharmacie de Mme BESSAC à St Leu

10 décembre

Arrêté N° 3326/DRASS portant
modification du forfait annuel global de ,soins 2008 applicable au Foyer
d’Accueil Médicalisé pour adultes handicapés « les Cytises » de Bois
d’Olives géré par la Fondation Père Favron

Arrêté N°3324 portant modification des dotations globales
de financement 2008,applicables aux Services d’Education Spéciale et de Soins A
Domicile du Centre de la Ressource géré par l’association IRSAM

Arrêté N° 3325 portant modification de la
dotation globale de financement 2008 du
Service d’Education Spéciale et de Soins à Domicile « Petit Tampon »
géré par l’association ADAPEI

Arrêté N° 3327 portant modification de la dotation globale
de financement 2008 du Service
d’Education Spéciale et de Soins à Domicile « Petit Tampon » géré par
l’association ADAPEI

Arrêté N° 3364/DRASS portant refus d’autorisation de
création d’un Etablissement et Service d’Aide par le Travail de 80 places
à Piton Saint Leu, par l’Association Laïque pour l’Education, la Formation, la
Prévention et l’Autonomie (ALEFPA) – BP 72 - Lille Cedex

18 décembre

Arrêté n° 3391/DRASS modifiant 
l’arrêté préfectoral n° 06-3700 / DRASS/SE 16 octobre 2006
« portant désignation des membres du CONSEIL DEPARTEMENTAL de
l’ENVIRONNEMENT et des RISQUES SANITAIRES et TECHNOLOGIQUES de LA REUNION
(CODERST) »

Arrêté N° 3408 modifiant et fixant la dotation globale de
soins et les tarifs journaliers afférents aux soins pour l’année 2008
applicables à la Maison de retraite Saint-François d’Assise (Etablissement
d’Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes ) gérée par l’Association
Saint-François d’Assises

Arrêté N° 3409 portant modification de la dotation globale
de soins et des tarifs journaliers afférents aux soins pour l’année 2008
applicables à l’Etablissement Hébergeant des Personnes Agées Dépendantes
« Résidence – Astéria » géré par l’Organisation Réunionnaise
d’Information et d’Aide aux Personnes Agées

(ORIAPA)

Arrêté N° 3410/DRASS portant modification de la dotation globale
de soins et des tarifs journaliers afférents aux soins pour l’année 2008 applicables la Maison d’Accueil pour Personnes Âgées « Les Alizés »
(Etablissement hébergeant des Personnes Âgées Dépendantes) gérée par la Fondation
Père FAVRON

Arrêté N° 3411 portant rejet de création d’une
officine de pharmacie

19 décembre

Arrêté N° 3415/DRASS portant
modification de la Dotation Globale de Financement 2008 applicable au Centre d’Action Médico-Sociale Précoce de
la Ressource géré par l’association I.R.S.A.M

Arrêté N° 3416/DRASS Portant
modification de la dotation globale de financement 2008 applicable au Centre d’Action Médico-Sociale Précoce de
Saint-Louis géré par la Fondation Père FAVRON

Arrêté N° 3433
portant enregistrement de la déclaration d’exploitation d’une officine de
pharmacie (Bernard ROBERT)

Arrêté N° 3434/DRASS
portant enregistrement de la déclaration d’exploitation d’une officine de
pharmacie (Patrick PETIT)

Arrêté N° 3435 /DRASS rectifiant l’arrêté n° 3325 DRASS
du 10 décembre 2008 portant modification des prix de journée 2008 applicables à
compter du 10 décembre 2008 à la M.A.S
de Bois d’Olives « Les Pléïades » gérée par la Fondation Père FAVRON

Arrêté N° 3466
/DRASS portant fixation du montant et de la répartition pour l’exercice 2009 de
la dotation globalisée commune prévue au Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de
Moyens de l’Association Saint François d’Assise

Arrêté N° 3467 /DRASS portant fixation du montant et de la répartition
pour l’exercice 2009 de la dotation globalisée commune prévue au Contrat
Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens de l’Association IRSAM

Arrêté N° 3468 
/DRASS portant fixation du montant et de la répartition pour l’exercice
2009 de la dotation globalisée commune prévue au Contrat Pluriannuel
d’Objectifs et de Moyens de la Fondation Père FAVRON

Arrêté N° 34700/DRASS portant
fixation de la dotation globale de financement 2008, applicable au Centre de Soins
Spécialisés aux Toxicomanes « CASTOR » géré par l’association ANPAA
974.

Arrêté N° 3471/DRASS portant modification de la dotation
globale de financement 2008, applicable aux Centres de Cure Ambulatoire en
Alcoologie de Saint Denis, Saint Pierre, Saint Benoit, Saint Paul et Le Port
gérés par l’association ANPAA 974.

30 décembre

Arrêté N° 3516 /DRASS portant habilitation du Groupe
Hospitalier Sud Réunion pour les vaccinations et la lutte contre la
tuberculose, la lèpre et les infections sexuellement transmissibles.

Arrêté N° 3517 /DRASS portant habilitation du Centre
Hospitalier Félix Guyon pour les vaccinations et la lutte contre la
tuberculose, la lèpre et les infections sexuellement transmissibles.

Arrêté N°3518 /DRASS portant
habilitation du Centre Hospitalier Gabriel Martin pour les vaccinations et la
lutte contre la tuberculose, la lèpre et les infections sexuellement
transmissibles.

Arrêté N° 3524
/DRASS portant fixation de la dotation globale de financement 2009 du Service d’Education Spéciale et de
Soins à Domicile « Petit Tampon » géré par l’association ADAPEI

DIRECTION DU TRAVAIL DE L’EMPLOI ET DE LA FORMATION
PROFESSIONNELLE

19 décembre

Arrêté N° 3372 portant agrément
simple d’un organisme de services aux personnes (DONLAMIN)

Arrêté N° 3373 portant agrément
simple d’un organisme de services aux personnes (AUSTRAL SERVICES)

 Arrêté N° 3445 portant
agrément simple d’un organisme de services aux personnes (Jardin Zen)

Arrêté N° 3446 
portant agrément simple d’un organisme de services aux personnes
(EKRIMWA)

Arrêté N° 3447 
portant agrément qualité d’un organisme de services aux personnes (CCAS
de Saint Joseph)

DIRECTION DE L’EQUIPEMENT


2 décembre

Arrêté n° 3225/DDE portant réglementation de la
circulation sur les routes nationales n° 1 (classe à grande circulation) et n°
1A ainsi que sur la rue de Paris dans l’agglomération de St Paul

DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES MARITIMES


18 décembre

Arrêté n° 3392 clôturant les listes des candidats pour
les élections du 15 janvier 2009 au comité régional des pêches maritimes et des
élevages marins de la Réunion

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS


Arrêté
N° 04/2008 DDJS portant agrément de diverses associations de jeunesse et
d’éducation populaire

DIRECTION DE L’AVIATION CIVILE


Arrêté
N° 3385 du 17 décembre 2088 portant création d’un comité local de sûreté sur
l’aérodrome de Saint Denis Gillot

TRESORERIE GENERALE


10
décembre

Procuration sous seing privé au bénéfice de Mme
RABEONY Chantal

DIRECTION DES SERVICES VETERINAIRES


8
décembre

Arrêté n° 2444-08/DSV portant déclaration d’infection
d’un élevage de futures pondeuses de l’espèce Gallus Gallus en filière ponte
d’œufs de consommation

AGENCE REGIONALE DE L’HOSPITALISATION


2 décembre

Arrêté n° 202-08/ARH plaçant un praticien
hospitalier en position statuaire de Mme le docteur MAZOUZI Soraya

Arrêté N° 203 à 207/ARH fixant le montant des
ressources d’assurance maladie dû au Centre Hospitalier Gabriel Martin/CHD
Félix Guyon/Centre Hospitalier Intercommunal de Saint André-St Benoît/Clinique
de Sut Benoît/Groupe Hospitalier Sud Réunion, au titre de l’activité déclarée
pour la période M10 2008

10 décembre

Arrêté
n° 208-08/ARH montant des ressources
d’assurance maladie versées sous forme de dotation de l’Hôpital d’Enfants –
Association saint François d’Assises est fixé pour l’année 2008

Arrêté n° 209-08/ARH montant des ressources d’assurance
maladie versées sous forme de dotation ou de forfait annuel du Centre
Hospitalier Départemental Félix Guyon est fixé pour l’année 2008

Arrêté
n° 210-08/ARH montant des ressources d’assurance maladie versées sous forme de
dotation ou de forfait annuel du Centre Hospitalier Gabriel Martin est fixé
pour l’année 2008

Arrêté n° 211-08/ARH montant des ressources d’assurance
maladie versées sous forme de dotation du Centre Hospitalier Intercommunal
Saint André Saint Benoît est fixé pour l’année 2008

Arrêté n° 212-08/ARH montant des ressources d’assurance
maladie versées sous forme de dotation ou de forfait annuel de la Clinique
Saint Benoît est fixé pour l’année 2008

Arrêté
n° 213-08/ARH montant des ressources d’assurance maladie versées sous forme de
dotation ou de forfait annuel de l’Etablissement Public de Santé Mentale de la
Réunion est fixé pour l’année 2008

Arrêté
n° 214-08/ARH montant des ressources d’assurance maladie versées sous forme de
dotation ou de forfait annuel du Groupe Hospitalier Sud Réunion est fixé pour
l’année 2008

Arrêté n° 215-08/ARH montant des ressources d’assurance
maladie versées sous forme de dotation ou de forfait annuel du Syndicat Inter hospitalier Pôle Sanitaire de
l’Est
est fixé pour l’année 2008

16 décembre

Arrêté
N°216/ARH/2008 fixant le montant de la dotation des Missions d’Intérêt Général
et d’Aide à la Contractualisation de la clinique Ste Clotilde pour 2008

Arrêté n° 217-08/ARH plaçant un praticien hospitalier
en position statutaire du docteur ALIAMUS Alain

18 Décembre

Arrêté
N°218/ARH/2008 fixant le montant de la
dotation des Missions d’Intérêt Général et d’Aide à la Contractualisation de la
Clinique Jeanne d’Arc pour 2008

Arrêté N° 219/ARH fixant les tarifs journaliers de
prestations type du Centre Hospitalier Départemental Félix Guyon

CHR GROUPE HOSPITALIER SUD REUNION


Avis de concours sur titre externe pour le recrutement
d’un masseur kinésithérapeute cadre de santé et d’un manipulateur
d’électroradiologie médicale

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

Dépôt légal n° 12

62ème Année – 1er janvier 2009
_ Les originaux peuvent
être consultés à :


Préfecture de la Réunion

DAI

Bureau de la Coordination Générale et du Courrier

Avenue de la Victoire

97405 Saint Denis Cedex

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