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Recueil des actes administratifs de 2008
2008 : novembre
Publié le
Modifié le

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

62ème Année – N°
11 – Mois de NOVEMBRE 2008

SOMMAIRE

CABINET

4 novembre

Arrêté
n° 2942/CAB potant désignation des membres du conseil départemental de sécurité
civile et des risques naturels majeurs

6 novembre

Arrêté
n° 2960/CAB portant agrément d’un organisme de formation aux qualifications
professionnelles de sécurité incendie des établissements recevant du public

18 novembre

Arrêté
n° 3090/CAB autorisant la SARL Z.B.O. à organiser du 22 au 30 novembre 2008 un
Raid Multi – sports intitulé : « RAID AMAZONES »

18 novembre

Arrêté
n° 3091/CAB autorisant le club d’athlétisme de la Possession à organiser le 23
novembre 2008 une course de montagne intitulée : « KALLA
NESCAFE »

25 novembre

Arrêté
n° 3161/CAB portant désignation du jury d’examen du brevet national de
monitorat des premiers secours

DIRECTION DES ACTION INTERMINISTERIELLES


4 novembreArrêté
n° 2953/DAI fixant la composition du Conseil Départemental de l’Insertion par
l’Activité Economique
17 novembreArrêté
n° 3057/DAI portant décision d’attribution de subvention au centre régional
d’information jeunesse (CRIJ)

DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES

4 novembre

Arrêté
n° 2940/DLP portant autorisation de pénétrer et d’occuper temporairement des
propriétés privées

5 novembre

Arrêté
n° 2955/DLP portant retrait de l’agrément de tourisme accordé à l’association
« Langues Sports Cultures (L.S.C.) »

7 novembre

Arrêté
n° 2975/DLP portant attribution de l’indemnité de responsabilité au régisseur
titulaire de la régie d’Etat de la commune de St Leu

7 novembre

Arrêté
n° 2976/DLP portant attribution de l’indemnité de responsabilité au régisseur
titulaire de la régie d’Etat de la commune de Bras Panon

7 novembre

Arrêté
n° 2977/DLP portant attribution de l’indemnité de responsabilité au régisseur
titulaire de la régie d’Etat de la commune de Cilaos

7 novembre

Arrêté
n° 2978/DLP portant attribution de l’indemnité de responsabilité au régisseur
titulaire de la régie d’Etat de la commune de l’Entre Deux

7 novembre

Arrêté
n° 2979/DLP portant attribution de l’indemnité de responsabilité au régisseur
titulaire de la régie d’Etat de la commune de Petite-Ile

7 novembre

Arrêté
n° 2980/DLP portant attribution de l’indemnité de responsabilité au régisseur
titulaire de la régie d’Etat de la commune de l’Etang Salé

7 novembre

Arrêté
n° 2981/DLP portant attribution de l’indemnité de responsabilité au régisseur
titulaire de la régie d’Etat de la commune de la Possession

7 novembre

Arrêté
n° 2982/DLP portant attribution de l’indemnité de responsabilité au régisseur
titulaire de la régie d’Etat de la commune de Le Tampon

7 novembre

Arrêté
n° 2983/DLP portant attribution de l’indemnité de responsabilité au régisseur
titulaire de la régie d’Etat de la commune de les Avirons

7 novembre

Arrêté
n° 2984/DLP portant attribution de l’indemnité de responsabilité au régisseur
titulaire de la régie d’Etat de la commune de St André

7 novembre

Arrêté
n° 2985/DLP portant attribution de l’indemnité de responsabilité au régisseur
titulaire de la régie d’Etat de la commune de St Benoît

7 novembre

Arrêté
n° 2986/DLP portant attribution de l’indemnité de responsabilité au régisseur
titulaire de la régie d’Etat de la commune de St Denis

7 novembre

Arrêté
n° 2987/DLP portant attribution de l’indemnité de responsabilité au régisseur
titulaire de la régie d’Etat de la commune de Ste Marie

7 novembre

Arrêté
n° 2988/DLP portant attribution de l’indemnité de responsabilité au régisseur
titulaire de la régie d’Etat de la commune de Ste Suzanne

7 novembre

Arrêté
n° 2989/DLP portant attribution de l’indemnité de responsabilité au régisseur
titulaire de la régie d’Etat de la commune de St Joseph

7 novembre

Arrêté
n° 2990/DLP portant attribution de l’indemnité de responsabilité au régisseur
titulaire de la régie d’Etat de la communauté d’agglomération du Territoire de
la Côte Ouest

7 novembre

Arrêté
n° 2991/DLP portant attribution de l’indemnité de responsabilité au régisseur
titulaire de la régie d’Etat de la commune de St Louis

7 novembre

Arrêté
n° 2992/DLP portant attribution de l’indemnité de responsabilité au régisseur
titulaire de la régie d’Etat de la commune de St Paul

7 novembre

Arrêté
n° 2993/DLP portant attribution de l’indemnité de responsabilité au régisseur
titulaire de la régie d’Etat de la commune de St Philippe

7 novembre

Arrêté
n° 2994/DLP portant attribution de l’indemnité de responsabilité au rgisseur
titulaire de la régie d’Etat de la commune de St Pierre

7 novembre

Arrêté
n° 2995/DLP portant attribution de l’indemnité de responsabilité au régisseur
titulaire de la régie d’Etat de la commune de Trois Bassins

13 novembre

Arrêté
n° 3042/DLP portant renouvellement des membres de la commission de discipline
des personnels navigants non professionnels de l’aéronautique civile

14 novembre

Arrêté
n° 3052/DLP autorisant l’association sportive automobile du sud ( A.S.A. Sud) à
organiser les 22 et 23 novembre 2008 le « Rallye de la Ville de St
Louis » sur le territoire des communes de l’Etang Salé et de St Louis

17 novembre

Arrêté
n° 3074/DLP autorisant le fonctionnement de la société privée de
gardiennage : Sarl « Mascareignes Prévention Sécurité »

19 novembre

Arrêté
n° 3093/DLP autorisant l’entreprise STIPS SAS à utiliser des explosifs dés
réception sur le territoire de la commune du Port

19 novembre

Arrêté
n° 3096/DLP délivrant une autorisation en matiére de tourisme à l’association
« Office du Tourieme Intercommunal du Sud »

19 novembre

Arrêté
n° 3097/DLP modifiant l’arrêté n° 06-4200 en date du 24 novembre 2006 délivrant
une autorisation en matiére de tourisme à « Office du Tourisme de St
Paul »

20 novembre

Arrêté
n° 3104/DLP instituant une commission de contrôle des opérations de vote dans
la commune de St Denis - commune de plus
de 100 000 habitants à l’occasion des élections aux conseils de prud’hommes du
3 décembre 2008

24 novembre

Arrêté
n° 3146/DLP instituant deux commissions de recensement à l’occasion des
élections aux conseils de prud’hommes du 3 décembre 2008

25 novembre

Arrêté
n° 3172/DLP désignant Mme Marie-Line BOYER – Adjoint administratif 1ère classe
en qualité de mandataire de régisseur de recettes

26 novembre

Arrêté
n° 3173/DLP accordant une habilitation à la Régie Municipale de Pompes Funèbres
des Avirons

SOUS – PREFECTURE DE SAINT-BENOIT


4 novembre

Arrêté
n° 426-08/SP/STB autorisant l’Atlétic Club Bénédictin à organiser une compétition sportive dénommée
« 33ème MarathonRelais Iternational » le mardi 11 novembre 2008 sur
le territoire de la commune de St Benoît

12 novembre

Arrêté
n° 431-08/SP/STB autorisant le Triathlon Club des Marsouins à organiser une
compétition sportive dénommée : « 7ème Combiné de St
Benoît » le dimanche 23 novembre 2008 sur le territoire des communes de St
Benoît et de la Plaine des Palmistes

SOUS – PREFECTURE DE SAINT – PAUL


10 novembre

Arrêté
n° 81/SP/SP modifiant l’arrêté n° 74/2008 du 16 septembre 2008 portant
désignation des délégués de l’administration appelés à faire des commissions
chargées de la révision des listes électorales 2009-2010 dans les communes de
l’arrondissement de St Paul et de statuer sur les demandes en inscription et
radiation

20 novembre

Arrêté
n° 84/SP/SP autorisant l’association « cycles sport de Bourbon » à
organiser la manifestation sportive intitulée « maxi descente VTT »
23 novembre 2008 sur les territoires des communes de St Paul et de St Leu

27 novembre

Arrêté
n° 86/SP/SP autorisant le comité de cyclisme de la Réunion à organiser la
manifestation sportive de vélo tout terrain intitulée
« mégavalanche » les 29 et 30 novembre 2008 sur la commune de St Paul

DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES TERRITORIALES
ET DU CADRE DE VIE

3 novembre

Arrêté
n° 2883/DRCTCV mettant en demeure M. Pierre Paul AH-SOUNE, gérant de la société
PLASTISACS EMBALLAGES de déposer un dossier de demande d’autorisation ou de
déclaration relatif aux installations classées pour la protection de
l’environnement exploitées au n° 27 chemin Badamier à St Pierre

3 novembre

Arrêté
n° 2884/DRCTCV autorisant la société LOGISTISUD à exploiter un complexe
d’entrepôt logistique au lieu dit Pierrefonds, sur le territoire de la commune
de St Pierre

3 novembre

Arrêté
n° 2893/DRCTCV concernant l’acquisition des terrains d’assiette nécessaires au
projet d’exondement du terrain d’assiette du collége Flacourt, sur le
territoire de la commune de Ste Marie

3 novembre

Arrêté
n° 2939/DRCTCV modifiant l’arrêté n° 2505 du 3 août 2007 portant création d’un
groupe de travail chargé de la réglementation locale de la publicité sur le
territoire de la commune de St Leu

4 novembre

Arrêté
n° 2941/DRCTCV portant surclassement de la commune de St Benoît dans la strate
démographique des communes de 40.000 à 80.000 habitants en application de l’article
88 de la loi n° 84-53 du 26 juin 1984 modifié

12 novembre

Arrêté
n° 3015/DRCTCV portant prescriptions complémentaires à l’arrêté préfectoral n°
99-641 du 8 avril 1999 autorisant la SA COROI REUNION à exploiter un dépôt de
produits chimiques et phytosanitaires ainsi qu’une station de transit et de
broyage d’emballages souillés sur le territoire de la commune du Port

17 novembre

Arrêté
n° 3056/DRCTCV portant autorisation au titre de l’article L214-3 du code de
l’environnement, déclaration d’intérêt général au titre de l’article L211-7 du
code de l’environnement des travaux de protection contre les crues de la
riviére St Denis sur le territoire de la commune de St Denis

17 novembre

Arrêté
n° 3070/DRCTCV déclarant d’utilité publique les acquisitions et travaux
nécessaires au projet de réalisation des travaux de protection contre les crues
de la riviére St Denis et portant mise en compatibilité du PLU de la commune de
St Denis

17 novembre

Arrêté
n° 3073/DRCTCV portant modification de la composition du comité de bassin de la
Réunion

24 novembre

Arrêté
n° 3130/DRCTCV mettant en demeure le Groupement d’Exploitation des
Installations Aviation de Gillot (GEIAG) de respecter les prescriptions de
l’arrêté préfectoral n° 91-3363 du 10 octobre 1991 et de l’arrêté préfectoral
n° 08-026 du 4 janvier 2008

24 novembre


Arrêté
n° 3150/DRCTCV fixant la liste nominative des membres de la commission
départementale de la coopération intercommunale

25 novembre

Arrêté
n° 3169/DRCTCV appel à candidature pour assurer les missions d’hydrogéologues
agrées en matière d’hygiène publique pour la période de janvier 2009 à décembre
2011

BUREAU DES RESSOURCES HUMAINES ET DE L’ACTION SOCIALE


21 novembre

Arrêté
n° 3134/BRHAS portant renouvellement de mise à disposition de M. Bernard REOS

DIRECTION DU TRAVAIL DE L’EMPLOI ET DE

LA FORMATION PROFESSIONNELLE

28 novembre

Arrêté
n° 3197/DTEFP création à titre expérimental pour une durée de 18 mois, d’un
Comité Unique de lutte contre la fraude

DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCILES


3 novembre

Arrêté
n° 75-08/DRASS portant désignation des membres du jury d’admissibilité de
l’examen de présélection pour l’institut de formation des ambulanciers du centre
régional hospitalier de la Réunion – Promotion 2009

6 novembre

Arrêté
n° 2959/DRASS portant modification de l’arrêté n° 3709 relatif à la nomination
des membres du conseil d’administration de la caisse générale de sécurité
sociale de la Réunion

6 novembre

Arrêté
n° 2961/DRASS modifiant l’arrêté n° 2621 du 17 juillet 2006 portant refus
d’autorisation de création d’un établissement et service d’aide par le travail
de 80 places à St Benoît, par l’association Laïque pour l’Education, la
Formation, la Prévention et l’Autonomie (ALEFPA) BP 72 – Lille cedex

10 novembre

Arrêté
n° 3000/DRASS autorisant l’ouverture d’un laboratoire d’analyses de biologie
médicale par M. MERCIER Bernard à la Plaine des Cafres

10 novembre

Arrêté
n° 3001/DRASS autorisant l’ouverture d’un laboratoire d’analyses de biologie
médicale par M. MARCHETTI Pascal à St Pierre

14 novembre

Arrêté
n° 3050/DRASS portant autorisation de création d’un institut
Médico-Professionnel (IMPRO) de 30 places à la Saline les Bains dont 10 places
nouvelles et 20 places transférées de l’Institut Médico-Educatif Edmond Albius
(section IMPRO) et refus d’autorisation des 30 places supplémentaires, par
l’association Laïque pour l’Education, la Formation, la Prévention et
l’Autonomie (ALEFPA) – BP 72 – 59033 Lille cedex

17 novembre

Arrêté
n° 3058/DRASS (retire et remplace l’arrêté n° 2495 du 02 octobre 2008)portant
fixation de la dotation globale de financement 2008, applicable au Centre de
Soins Spécialisés aux Toxicomanes « CASTOR » géré par l’association
ANPAA 974

17 novembre

Arrêté
n° 3059/DRASS (retire et remplace l’arrêté n° 2497 du 02 octobre 2008) portant
fixation de la dotation globale de financement 2008, applicable au Centre de
Soins Spécialisés aux Toxicomanies « Kaz Oté » géré par l’association
Réseau Oté

17 novembre

Arrêté
n° 3060/DRASS (retire et remplace l’arrêté n° 2498 du 02 octobre 2008) portant
modification de la dotation globale de financement 2008, applicable au Centre
d’Accueil et d’Accompagnement à la Réduction des Risques des Usagers de la
Drogue (CAARUD) géré par l’association Réseau Oté


25 novembre

Arrêté
n° 3162/DRASS portant fixation de la dotation globale de financement à allouer
au Centre d’Hébergement et de Réinsertion Sociale « LE LOGIS »
(anciennement dénommée « PHARE ») géré par l’Association Aide et
Protection de l’Enfance et de la Jeunesse (A.A.P.E.J.)

25 novembre

Arrêté
n° 3163/DRASS portant fixation de la dotation globale de financement à allouer
au Centre d’Hébergement et de Réinsertion Sociale « Pierre Morange »
géré par l’association Réunionnaise d’Entraide aux Libérés

25 novembre

Arrêté
n° 3164/DRASS portant fixation de la dotation globale de financement à allouer
au Centre d’Hébergement et de Réinsertion Sociale « Les Jonquilles »
géré par l’association « La Halte Père Etienne Grienenberger » (ex –
Halte Dionysienne)

25 novembre

Arrêté
n° 3165/DRASS portant fixation de la dotation globale de financement à allouer
au Centre d’Hébergement et de Réinsertion Sociale « Rose des Bois »
géré par l’association Mouvement de Soutien pour Femmes en Détresse

25 novembre

Arrêté
n° 3166/DRASS portant fixation de la dotation globale de financement à allouer
au Centre d’Hébergement et de Réinsertion Sociale « Arc en Ciel »
géré par l’association SOS Détresse

25 novembre

Arrêté
n° 3167/DRASS portant fixation de la dotation globale de financement à allouer
au Centre d’Hébergement et de Réinsertion Sociale « Relais du
Cap »géré par l’association Soutien Solidarité Santé

25 novembre

Arrêté
n° 3168/DRASS portant fixation de la dotation globale de financement à allouer
au Centre d’Hébergement et de Réinsertion Sociale de St Pierre géré par le
Centre Intercommunal d’Action Sociale de la CIVIS – Exercice 2008

TRIBUNAL ADMINISTRATIF


30 octobre

Liste
départementale des commissaires enquêteurs au titre de l’année 2009 établie en
application des articles D 123-34 à D 123-42 du code de l’Environnement le 30
octobre 2008

24 novembre

Décision
du 4 septembre 2008 concernant la liste des membres pouvant être choisis pour
composer le jury de concours pour l’examen professionnel des adjoints
techniques territoriaux pour l’année 2008

TRESORERIE DE SAINT-JOSEPH


12 novembre

Procuration
sous seing privé d’une délégation générale à compter du 12 novembre 2008

CONSEIL REGIONAL


27 novembre

Arrêté
n° 1181-08/CR approuvant le Plan Régional pour la Qualité de l’Air (PRQA) de la
Réunion

DIRECTION REGIONALE DE L’ENVIRONNEMENT


13 novembre


Arrêté
n° 3041/DIREN relatif au programme de surveillance de l’état des eaux du Bassin
Réunion

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT


10 novembre

Arrêté
n° 3010/DDE autorisant la circulation des véhicules de transport de
marchandises sur l’ensemble du réseau routier de la Réunion

20 novembre

Arrêté
n° 3105/DDE relatif au renouvellement de l’agrément d’un centre de formation
initiale et continue obligatoire dans le transport

27 novembre

Décision
n° DDE/SHAU/CDS 08/362 portant délégation de signature pour la liquidation des
taxes d’urbanisme et l’établissement du titre exécutoire nécessaire à leur
recouvrement

DIRECTION DE L’AGRICULTURE ET DE

LA FORET


13 novembre

Arrêté
n° 3024/DAF fixant le revenu minimal à atteindre au terme du plan de
développement de l’exploitation dans le cadre de l’attribution des aides à
l’installation

13 novembre

Arrêté
n° 3025/DAF portant sur la mise en œuvre de la mesure Préretraite Agricole à la
Réunion

13 novembre

Arrêté
n° 3026/DAF relatif à la mise en œuvre des mesures agroenvironnementales à la
Réunion

AGENCE REGIONALE DE L’HOSPITALISATION


10 octobre

Arrêtés
n° 178 a 182/ARH fixant le montant des ressources d’assurance maladie dû au
Centre Hospitalier Gabriel Martin / au Centre Hospitalier Départemental Félix
Guyon / au Centre Hospitalier Intercommunal de St André / St Benoît / à la
Clinique de St Benoît / au Groupe Hospitalier Sud Réunion au titre de l’activité déclarée pour la
pétiode M8 2008

21 octobre

Arrêté
n° 183/ARH plaçant le praticien hospitalier en position statuaire de M. le
docteur DELAMBRE Jean

21 octobre

Arrêté
n° 184/ARH plaçant un praticien hospitalier en position statuaire de M. le
docteur MEGROIAN Blanche

21 octobre

Arrêté
n° 186/ARH portant nomination des membres de la commission de l’activité
libérale du centre hospitalier Gabriel Martin

21 octobre

Arrêté
n° 187/ARH plaçant un praticien hospitalier en position statuaire de M. le
docteur ABOSSOLO Thierry

29 octobre

Arrêté
n° 191/ARH plaçant un praticien hospitalier en position statuaire de M. le
docteur ALIAMUS Alain

29 octobre

Arrêté
n° 192/ARH plaçant un praticien hospitalier en position statuaire de M. le
docteur VERDIER Laurent

29 octobre

Arrêté
n° 193/ARH plaçant un praticien hospitalier en position statuaire de M. le
docteur PIYARALY Saguiraly

31 octobre

Arrête
188/ARH portant approbation de la convention constitutive du « Groupement
de Coopération Sanitaire – Pôle Santé Ouest »

31 octobre

Décision n° 12/ARH modifiant l’observatoire du
médicament, des dispositifs médicaux et de l’innovation thérapeutique de la Réunion-Mayotte
auprés de l’agence régionale de l’hospitalisation

6 novembre

Arrêté
n° 189-08/ARH portant bilan quantifié de l’offre de soins en cancérologie en
application de l’artlce L6122-9 du code de la santé publique

6 novembre

Arrêté
n° 190-08/ARH portant modification de la révision du schéma régional d’organisation
sanitaire 2005-2010 de la Réunion et de son annexe, concernant le volet 
« prise en charge des personnes atteintes du cancer »

13 novembre

Arrêté
n° 194 a 198/ARH fixant le montant des ressources d’assurance maladie dû au
Centre Hospitalier Gabriel Martin / au Centre Hospitalier Départemental Félix
Guyon / au Centre Hoispitalier Intercommunal de St André-St Benoît / à la
Clinique de St Benoît / au Groupe Hospitalier Sud Réunion au titre de
l’activité déclarée pour la période M9 2008

17 novembre

Arrêté
n° 199/ARH modifiant l’arrêté n° 88-08 portant désignation des membres du
conseil d’administration du Centre Hospitalier Départemental Félix Guyon

AVIS


13 novembre

Avis
de concours sur titres pour le recrutement de : d’un ingénieur hospitalier
subdivisionnaire

13 novembre

Avis
de concours sur titres pour le recrutement de : d’un technicien supérieur
hospitalier

13 novembre

Avis
de concours sur titres pour le recrutement : d’un technicien supérieur
hospitalier

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

Dépôt légal n° 11

62ème Année – 1er DECEMBRE 2008
_ Les originaux peuvent
être consultés à :


Préfecture de la Réunion

DAI

Bureau de

la
Coordination Générale et du Courrier


Avenue de la Victoire

97405 Saint Denis Cedex

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