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Recueil des actes administratifs de 2009
2009 : raaspecial_18_20mail2009
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RAA SPECIAL N° 18 - Mai 2009

SOMMAIRE

Arrêtés fixant la
liste des organisations syndicales au sein du comité d’hygiène et de
sécurité académique et du comité technique paritaire académique





20 mai 2009

  • Arrêté N° 309dsm du 18 mai 2009 de
    l’académie de La Réunion fixant la liste des organisations syndicales
    au sein du comité d’hygiène et de sécurité académique 
  • Arrêté N° 409dsm
    du 18 mai 2009 de l’académie de La Réunion fixant la liste des
    organisations syndicales au sein du comité technique paritaire
    académique




Préfecture de La Réunion

Dépôt Légal - SPECIAL n° 18

Mai 2009






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