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Recueil des actes administratifs de 2009
2009 : raaspecial_53_25 novembre2009
Publié le
Modifié le

RAA SPECIAL N° 53


25 novembre 2009


SOMMAIRE

Arrêtés ARH


ARRETES N° 56 / 125 /138 / 139 /141 / 142 / 143/144/ARH/2009

21 octobre
Délibération
n° 56 approuvant le projet de révision du Schéma Régional
d’Organisation Sanitaire de la Réunion 2005-2010 et de son annexe -
Séance du 13 octobre

Avenant à l’arrêté n° 56 du SROSR

4 novembre 2009

Arrêté
n° 125 du 4 novembre 2009 portant révision du Schéma Régional
d’Organisation Sanitaire de la Réunion 2005-2010 et de son annexe
concernant le volet "Périnatalité dans sa partie concernant
l’assistance médicale à la procration"

17 novembre

Arrêté
n° 138 fixant une période de dépôt exeptionnelle, pour les dossiers de
demandes d’autorisation relative à l’activité de soins de suite et de
réadaptation pour la Région Réunion modifiant et complétant l’arrêté n°
1 / ARH 2009 du 12 janvier 2009 fixant les fenêtres de dépôts des
demandes d’autorisation des activités de soins et d’équipements
matériels lourds devant le Comité Régional d’Organisation Sanitaire en
2009

Arrêté n° 139 portant bilan quantifié de l’offre de soins en application de l’article L 6122-9 du Code de la Santé Publique

23 novembre

Arrêté n° 141 portant bilan quantifié de l’offre de soins en application de l’article L 6122-9 du Code de la Santé Publique

Arrêté
n° 142 portant bilan quantifié de l’offre de soins entraitement du
cancer en application de l’article L 6122-9 du Code de la Santé Publique

Arrêté n° 143 fixant
une période de dépôt exeptionnelle, pour les dossiers de demandes
d’autorisation relative à l’activité de soins d’assistance médicale à
la procréation pour la Région Réunion modifiant et complétant l’arrêté
n° 1/ARH/2009 du 12 janvier 2009 fixant les fenêtres de dépôts des
demandes d’autorisation des activités de soins et d’équipements
matériels lourds devant le Comité Régional d’Organisation Sanitaire en
2009

Arrêté
n° 144 fixant une période de dépôt exceptionnelle pour les dossiers de
demandes d’autorisation relative à l’activité de soins de traitement du
cancer pour la Région Réunion modifiant et complétant l’arrêté n° 1 du
12 janvier 2009 fxiant les fenêtres de dépôts des demandes
d’autorisation des activités de soins et d’équipement matériels lourds
devant le Comité Régional d’Organisation Sanitaire en 2009

Arrêté
n° 145 modifiant l’arrêté n° 2007 / 79 du 15 juin 2007 fixant le
montant des ressources d’assurance maladie dû à la Clinique de St
Benoît au titre de l’activité déclarée pour la période M 4 2007

 

     

    Préfecture de La Réunion

    Dépôt Légal - SPECIAL n° 53

    25 novembre 2009

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